L'ordre du jour du Conseil de Paris

L'institution

Mise à jour le 08/04/2019

Séance du conseil de Paris
Crédit photo : Déborah Lesage / Ville de Paris
L’ordre du jour des séances est, conformément au Code général des collectivités territoriales, établi par la Maire de Paris.
Sur la page Ordre du jour du Conseil de Paris sont mises en ligne trois publications de l’ordre du jour:
  • le mardi, 12 jours avant la séance, «la liste prévisionnelle des projets de délibération soumis au prochain Conseil de Paris»
  • le mardi précédant la séance, «l’ordre du jour mis à jour»
  • le vendredi qui précède la séance, la version définitive de l’ordre du jour
(seule la version PDF de l'ordre du jour définitif - en haut à gauche - intègre les vœux et amendements inscrits à l’ordre du jour)

Découvrez ce document indispensable pour suivre dans le détail les projets qui transformeront demain Paris …

L’ordre du jour définitif regroupe les projets de délibérations et les propositions de vœux et d'amendements du Conseil de Paris classés par commissions thématiques.