Appel à projets : Cap sur l’économie circulaire 2024

Appel à projets

Mise à jour le 08/03/2024

Attention, cet article n'a pas été mis à jour depuis le 08/03/2024, il est possible que son contenu soit obsolète.
Le labo envie
Crédit photo : Arnaud Caillou L'œil témoin

Sommaire

La Ville de Paris lance une nouvelle édition de l’appel à projets Cap sur l’économie circulaire. Les candidats sont invités à envoyer une note d’intention synthétisant leur projet avant le 30 janvier 2024, puis à déposer leur candidature finale au plus tard le 8 mars 2024 (inclus).
L'appel à projets « Cap sur l’économie circulaire » a pour objectif d’identifier et de financer des initiatives nouvelles et structurantes participant à la transition écologique et solidaire de l’économie parisienne.
Les lauréats pourront bénéficier d’un financement dès 2024 et, en fonction de l’ambition et de l’impact de leur projet, de financements en 2025 et 2026, ainsi que d’une facilité d’accès à des locaux d’activité ou commerciaux. Les candidats sont invités à envoyer une note d’intention synthétisant leur projet avant le 30 janvier 2024, puis à déposer leur candidature finale avant le 8 mars 2024.
Pour cette nouvelle édition, la Ville de Paris souhaite poursuivre la dynamique engrangée avec son édition 2023, en s’engageant dans la durée, aux côtés de structures de l’ESS souhaitant participer de manière structurante à la transition écologique et solidaire de l’économie parisienne.

Objectifs de l’appel à projets et modalités de réponse

La Ville de Paris lance ainsi un appel à projet ouvert à toutes les structures d'insertion par l'activité économique (SIAE) et structures de l’économie sociale et solidaire (ESS) souhaitant développer une activité nouvelle sur le territoire parisien, qu’elles soient déjà implantées à Paris ou en Île-de-France ou qu’elles aient l’ambition d’essaimer à Paris, à partir d’un autre territoire (où elles conservent leur ancrage).
Les lauréats pourront solliciter dès 2024 d’une subvention de fonctionnement jusqu’à 50 000 euros et d’une subvention en investissement dont le montant est plafonné à 200 000 euros. Par ailleurs, en fonction de l’ambition et de l’impact de leur projet, les lauréats pourront bénéficier de subventions en fonctionnement et en investissement en 2025 et 2026, ainsi que d’une facilité d’accès à des locaux d’activité ou commerciaux.
Les filières économiques ciblées en priorité par cet appel à projets sont celles-ci :
  • Les alternatives aux plastiques à usage unique, en particulier via les dispositifs de consigne pour réemploi dans la distribution et la restauration (restauration collective, ventes à emporter, livraison à domicile, etc.)
  • L’allongement de la durée de vie des équipements électriques, électroniques et numériques
  • Les réemploi, réparation, surcyclage ou recyclage dans l’ameublement, le bâtiment et les travaux publics
  • Les réemploi, réparation, surcyclage ou recyclage des textiles, chaussures et linge de maison
  • La mobilité et la logistique douce au service des autres filières prioritaires.
Les structures éligibles à ce financement pourront répondre à cet appel à projets en groupement, notamment en partenariat avec des structures ne relevant pas de l’ESS (start-ups, TPE, PME, grands groupes, établissements culturels, etc.).
Les projets éligibles sont ceux relevant de l’un des deux axes suivants :
Axe 1 : Projets de transition écologique de structures d’insertion par l’activité économique
L’objectif de cet axe est de favoriser le développement de nouvelles activités support à l'insertion par l’activité économique sur le territoire parisien, il est ouvert à toutes les SIAE.
Axe 2 : Projets de développement de structures de l’économie sociale et solidaire dans cinq filières prioritaires
L’objectif de cet axe est de favoriser l’émergence ou le développement d’activités de production de biens ou de services écologiques et éthiques aux bénéfices des Parisiennes et des Parisiens (professionnels ou particuliers).
Si vous êtes intéressés et éligibles à cet appel à projets, vous trouverez ci-dessous :
  • Le règlement de ce dernier à consulter
  • La fiche candidat à compléter
  • Le budget prévisionnel à compléter
  • L'annexe des aides publiques reçues à compléter

Si vous souhaitez avoir les versions modifiables de ces documents, vous pouvez le demander à [dae-stes puis paris.fr après le signe @]qnr-fgrf@cnevf.se[dae-stes puis paris.fr après le signe @] et [clemence.roux puis paris.fr après le signe @]pyrzrapr.ebhk@cnevf.se[clemence.roux puis paris.fr après le signe @]).

Les candidats potentiels sont invités à envoyer en amont de leur dossier de candidature une note d’intention par courriel aux adresses suivantes : [romain.gallet puis paris.fr après le signe @]ebznva.tnyyrg@cnevf.se[romain.gallet puis paris.fr après le signe @] et [dae-stes puis paris.fr après le signe @]qnr-fgrf@cnevf.se[dae-stes puis paris.fr après le signe @]. Pour l’édition 2024, l’envoi d’une note d’intention synthétisant le projet est obligatoire. Elles sont attendues avant le 30 janvier 2024.

Les dossiers de candidature complets sont ensuite attendus au plus tard le 8 mars à minuit.
Suite aux remarques et questions fréquentes des candidats, lors des échanges en phase de pré-projet, et à la réception des notes d'intention, une Foire Aux Question a été produite en vue de synthétiser les réponses que nous avons pu leur apporter. Vous pouvez la retrouver parmi les documents joints ci-dessous.

3 exemples de structures lauréates en 2023

Pour la première édition sous ce nouveau format d’appel à projets en 2023, la Ville de Paris a apporté son soutien à 9 lauréats, avec lesquels elle s’est engagée en signant des conventions pluriannuelles d’objectifs (CPO) sur une durée de 3 ans.
Trois de ces structures lauréates sont présentées ici, illustrant la diversité de projets structurants et innovants soutenus par la Ville.

Vesto

Vesto est une SAS de l’économie sociale et solidaire spécialisée dans la collecte, le reconditionnement et la vente de matériel de restauration professionnelle. L’entreprise, dont l’unité de reconditionnement industriel est située à Compans, souhaite créer à Paris un point de massification des gisements collectés auprès des restaurants parisiens et un showroom de vente de ses équipements reconditionnés. En parallèle de sa candidature à l’appel à projets, Vesto a été sélectionné par le GIE Paris Commerces pour s’implanter dans un local au 98 quai de la Rapée (12e), dans un local financé par la Ville, à loyer modéré.
Au-delà de cette implantation, la Ville de Paris a soutenu Vesto en fonctionnement pour l’amorçage du projet et en investissement afin de permettre l’aménagement du local du 98 quai de la Rapée.

Yoti

Yoti collecte, reconditionne et commercialise des jeux et jouets en employant des détenus au sein d’un atelier de la maison d'arrêt de Bois d'Arcy (Yvelines). Yoti Paris prévoit de développer la même activité au sein de la maison d’arrêt de la Santé, dans le 14e arrondissement dès 2024, couplé à terme à un show-room au cœur de Paris. Ce projet innovant a été retenu comme lauréat pour sa capacité à changer d'échelle sur la collecte, à industrialiser le reconditionnement, ainsi que pour son fort impact social sur un public prioritaire de l’Etat et de la Ville, en prévoyant la création de plusieurs dizaines de postes en insertion pour des personnes condamnées ayant encore 36 mois de peine, et 15 ETP permanents dès sa troisième année.
La Ville de Paris a soutenu Yoti Paris en fonctionnement pour l’amorçage du projet et en investissement afin de permettre l’aménagement du nouvel atelier à la Santé et l’acquisition d’équipements techniques et informatique.

Pimp your waste

Pimp Your Waste est une SAS de l’ESS qui produit du mobilier et de l'aménagement d’intérieur à partir de matériaux issus de la déconstruction de bâtiment et de l'événementiel. Elle produit à Romainville pour une clientèle majoritairement parisienne. Pimp Your Waste a obtenu le soutien de la Ville en 2023 pour son projet d’amélioration de ses capacités de production afin de changer d'échelle (dépenses d’ingénierie, acquisition de nouvelles machines et outils plus performants). À terme, l’entreprise souhaite également créer un show-room et un bureau d'études dédié aux opérations d'aménagement et à la conception de mobilier sur mesure dans Paris. L’entreprise prévoit ainsi la création de 15 ETP au bout de trois ans, dont sept dans le cadre du dispositif premières heures et étudie la possibilité de devenir structure d’insertion.