La Métropole du Grand Paris : c'est quoi ?

Focus

Mise à jour le 14/05/2019

Vue semi-aérienne depuis la tour Eiffel sur la Seine et Paris
Crédit photo : Sophie Robichon / Ville de Paris

Sommaire

Au 1er janvier 2016, Paris et les communes des départements de Seine-Saint-Denis, des Hauts-de-Seine et du Val-de-Marne ainsi qu'Argenteuil et les communes des Portes de l'Essonne se sont regroupées pour constituer la Métropole du Grand Paris. Le but : agir ensemble dans des domaines aussi importants que l’urbanisme, le logement, l’hébergement d’urgence, la lutte contre le changement climatique ou encore le développement économique.

Paris au rendez-vous de la Métropole

Depuis 2001, Paris est au rendez-vous de la Métropole avec la mise en place de coopérations entre Paris et les autres collectivités d’Ile-de-France, des plus proches aux plus lointaines, communes, intercommunalités, départements comme Région. Ces coopérations ont permis de créer des liens entre elles, liens nécessaires à la construction métropolitaine.
Aujourd’hui cette dynamique se traduit par la création au 1er janvier 2016 de la Métropole du Grand Paris. Plus que jamais, Paris est au rendez-vous de la Métropole, en s’impliquant pour qu’elle allie efficacité, équité et rayonnement.
Mais aussi, Paris est au rendez-vous de la Métropole car la Maire a décidé d’informer et de consulter les Parisiennes et les Parisiens tout au long de l’année 2015 dans le cadre de la démarche « Le Grand Paris citoyen », afin de leur permettre de prendre part à l’élaboration du projet métropolitain.

La Métropole du Grand Paris : c’est quoi ?

Depuis le 1er janvier 2016, Paris et les communes des départements de Seine-Saint-Denis, des Hauts-de-Seine et du Val-de-Marne ainsi qu'Argenteuil et les communes des Portes de l'Essonne constituent la Métropole du Grand Paris pour agir ensemble dans des domaines aussi importants que l’urbanisme, le logement, l’hébergement d’urgence, la lutte contre le changement climatique ou encore le développement économique. L’enjeu de ce rapprochement est aussi d’agir de façon plus homogène et équitable pour abolir la ségrégation spatiale qui relègue tant de quartiers loin de la dynamique globale, développer un modèle urbain, social et économique durable et renforcer le rayonnement du territoire.

Portrait de la Métropole du Grand Paris

Quoi ?

La Métropole du Grand Paris est une nouvelle intercommunalité, un établissement public de coopération intercommunal regroupant 131 communes dont Paris sur 814 km², soit 8 fois la superficie de Paris.
La Métropole du Grand Paris c'est, d'une part une métropole de rang mondial, une ville-monde à l'instar de New York ou du Grand Londres. D'autre part, elle est sans équivalent en France. En effet, les 10 plus grandes métropoles françaises représentent le même poids démographique. De même, Paris et sa petite couronne étaient jusqu'à présent le seul territoire à n’être pas encore entièrement en intercommunalité. Et, parce qu’elle est sans commune mesure, la Métropole du Grand Paris est donc divisée en 12 territoires d'au moins 300 000 habitants, pour gérer au plus près du terrain les domaines d’action comme la collecte des déchets, la voirie, le stationnement, etc., tout en mettant en œuvre des politiques de mutualisation.

Quand ?

Elle a été créée au 1er janvier 2016

Pour qui ?

Au moins les 7 millions d’habitants de Paris, des départements de Seine-Saint-Denis, des Hauts-de-Seine et du Val-de-Marne, mais aussi de quelques communes qui ont souhaité intégrer la Métropole, tout en répondant aux critères de continuité territoriale. Ainsi Argenteuil (Val-d’Oise) ou les communes des Portes de l'Essonne en font partie.

Quel visage ?

Carte Métropole du Grand Paris 2017
Credit Mairie de Paris

Pour quoi ?

Créée par la loi du 27 janvier 2014 de Modernisation de l’Action Publique Territoriale et d’Affirmation des Métropoles (dite loi MAPTAM) et renforcée par la loi sur la Nouvelle Organisation Territoriale de la République (NOTRe) du 7 août 2015, la nouvelle intercommunalité interviendra dans quatre grands domaines : l’amélioration du cadre de vie, la réduction des inégalités, le développement d’un modèle urbain, social et économique durable et le renforcement du rayonnement de la métropole.
Face à la crise du logement, la Métropole aura progressivement les moyens d’agir pour provoquer un véritable choc, car elle maîtrisera l’ensemble de la chaîne du logement : déblocage du foncier, financement du logement social, impulsion de la construction privée.
Autre sujet central, l’amélioration du cadre de vie dans le Grand Paris. Les combats pour l’équilibre de la vie citadine et contre le dérèglement climatique ne font qu’un. Ainsi, la Métropole pourra développer des politiques environnementales ambitieuses, que ce soit en matière de rénovation énergétique des bâtiments, de réseaux de chaleur ou pour mieux combattre la pollution de l’air.
La lutte contre la grande exclusion est un autre objectif majeur, afin d’offrir une meilleure solidarité aux personnes en situation de grandes difficultés et de ne plus les concentrer dans certains secteurs.
Enfin, la Métropole pourra créer et gérer les grands équipements ou grandes opérations d’intérêt métropolitain. Elle interviendra également dans le domaine du développement économique, notamment pour promouvoir tout le territoire métropolitain d’une seule voix, ou bien encore pour soutenir et accompagner la candidature à de grands événements comme les Jeux Olympiques ou une exposition universelle.
les deux prochaines années seront consacrées à préparer le projet métropolitain et les schémas stratégiques, comme le plan climat métropolitain ou le schéma de cohérence territorial (SCOT).

Quelle organisation ?

La nouvelle entité repose sur un système inédit de double intercommunalité, celui de la Métropole sous forme d'un Établissement Public de Coopération Intercommunal (EPCI) à statut particulier et à fiscalité propre, et celui des territoires qui sont des Établissements Publics Territoriaux (EPT).
La Métropole est gouvernée par un conseil de la Métropole. 209 élus y siègent. Ils ont été désignés à la proportionnelle à la plus forte moyenne avec au minimum un conseiller par commune. Il y a 62 conseillers métropolitains parisiens.
Les 12 territoires, d'au moins 300 000 habitants, sont gouvernés par des conseils de territoire, composés des conseillers métropolitains de chaque territoire et de conseillers municipaux. Paris constitue un territoire. Se faisant, le Conseil de Paris est assimilé à un conseil de territoire. Le périmètre et le siège des territoires ont été fixés par décret en Conseil d'État.
Les conseillers métropolitains et territoriaux sont issus des conseils municipaux. Il n’y aura pas de nouveaux élus, mais comme pour toute intercommunalité, la possibilité de siéger pour un conseiller municipal au conseil intercommunal, comme un conseiller d’arrondissement peut aussi siéger au conseil municipal et au conseil départemental de Paris.

Le Conseil de la Métropole se réunit dans l'hémicycle du Conseil Régional 57 rue de Babylone dans le 7ème arrondissement de Paris.

Son exécutif

Patrick Ollier, député-maire de Rueil-Malmaison, a été élu, vendredi 22 janvier 2016, président de la Métropole du Grand Paris et Anne Hidalgo, maire de Paris, première vice-présidente.

Élection des conseillers métropolitains

La désignation des conseillers communautaires dit « métropolitains » à Paris s’opère comme dans l’ensemble des communes en France par « fléchage » dans le cadre du scrutin municipal. Les candidats métropolitains figurent ainsi sur le même bulletin de vote de façon apparente. Chacun d’eux doit nécessairement être candidat au siège de conseiller de Paris ou d’arrondissement.
Chaque liste présente un nombre de candidat équivalent au nombre de siège à pourvoir. Pour gérer les éventuelles vacances au cours du mandat, ce nombre est augmenté de 1 s’il y a moins de 5 sièges à pouvoir et de 2 au-delà.
À la suite des opérations de vote, la répartition des sièges entre les listes s’effectue dans les mêmes conditions que pour l’attribution des sièges de conseillers de Paris et d’arrondissement : la liste arrivée en tête se voit attribuer selon l’ordre de présentation de ses candidats la moitié des sièges et les sièges restant sont attribués à la proportionnelle à la plus forte moyenne entre les listes ayant recueilli au moins 5% des suffrages exprimés.
208 sièges sont à pouvoir au total dont 60 à Paris. Ces derniers ont été répartis entre les arrondissements en fonction de leur population par arrêté du préfet : 3 pour Paris Centre (1er, 2e 3e, 4e), 1 pour le 5e, 1 pour le 6e, 1 pour le 7e, 1 pour le 8e, 1 pour le 9e, 2 pour le 10e, 4 pour le 11e, 4 pour le 12e, 5 pour le 13e, 4 pour le 14e, 7 pour le 15e, 5 pour le 16e, 5 pour le 17e, 5 pour le 18e, 5 pour le 19e et 6 pour le 20e.
Chacune des autres communes de la métropole dispose d’au moins un siège et jusqu’à 3 pour les communes les peuplées : Argenteuil, Boulogne-Billancourt, Saint-Denis.
Le conseil métropolitain sera ensuite convoqué avant le 17 juillet 2020 pour élire son président et ses vice-présidents.
S’agissant des territoires, les conseillers métropolitains élus siégeront d’office dans les conseils de territoire. Ceux-ci ne seront réputés complets qu’après l’élection de conseillers supplémentaires par les conseils municipaux. Ils seront également installés avant le 17 juillet 2020.

Son Conseil de Développement

Le 21 mars dernier, le Conseil de Développement de la Métropole du Grand Paris s’est réuni pour la première fois sous l’égide de sa présidente Michèle Pappalardo, magistrate à la Cour des Comptes et de quelques élus métropolitains. Philippe Laurent, Maire de Sceaux, est le représentant permanent du Bureau de la Métropole auprès du Codev.
CODEV Métropole du Grand Paris
Credit ©Arnaud Olszak (89)
Cette instance consultative, prévue par la loi, est un lieu de réflexion, de dialogue et de propositions, tournée vers l’avenir. Elle a une place structurante dans la construction métropolitaine.
80 personnalités choisies « intuitu personae » parmi les acteurs économiques, sociaux, environnementaux, culturels et sportifs (des hommes et des femmes choisis pour leur expérience et non pour représenter leur entreprise) et 24 citoyens (un homme et une femme volontaires de chaque territoire tirés au sort) participeront pendant trois ans à cette aventure.
Ils auront pour mission d’enrichir les débats du conseil métropolitain et de faire émerger de nouvelles idées sur les enjeux du Grand Paris de demain. Le Conseil agira en lien avec les autres instances consultatives de représentation de la société civile.
L’objectif de Michèle Pappalardo est « d’aider les citoyens à connaître et aimer leur métropole ».
La création de ce conseil de développement constitue le premier acte de l’appropriation par ses habitants de la métropole, pour dessiner tous ensemble le Grand Paris.

Des coopérations vivantes et multiples

La politique de coopération engagée dès 2001 a connu une évolution importante. Après avoir plutôt traité des relations de voisinage avec les communes proches, à travers des protocoles, cette politique a conduit à nouer également des partenariats avec départements ou intercommunalités de grande couronne. La poursuite de ces coopérations, y compris avec les futurs territoires de la métropole, renforcera le rôle et la place de Paris dans la construction métropolitaine.

Coopérations territoriales

La première étape de la politique parisienne de coopération avec les collectivités franciliennes engagée dès 2001 partait du constat de la nécessité d’agir ensemble pour le développement harmonieux et cohérent de la métropole parisienne. Il s’agissait avant tout de nouer des liens avec nos « voisins », d’apprendre à travailler ensemble.
Jusqu’en 2009, pour l’essentiel, les coopérations ont été conduites avec des communes riveraines. Organisés autour de grands objectifs tels que le développement solidaire de territoires communs, l’amélioration des liaisons entre Paris et la banlieue ou de la qualité de vie des habitants, les protocoles visaient avant tout à résoudre des sujets de proximité (entretien de l’espace public, questions foncières).
A partir de 2009/2010 d’autres thématiques telles que la résorption de l’habitat insalubre, la gestion du logement social, l’offre culturelle et de loisirs, la jeunesse, la démocratie locale, l’environnement, etc., ont fait l’objet de coopérations plus spécifiques et plus opérationnelles, définissant des objectifs précis.
Aujourd’hui, après avoir démontré depuis 2001, que Paris était un « voisin » responsable et solidaire, la Ville affirme une triple démarche :
- éviter que la construction de la métropole se résume à la juxtaposition de compromis locaux. Ainsi les coopérations impliquent-elles directement les élus pour piloter, au plan stratégique, les actions engagées.
- Poursuivre son rôle moteur dans la construction et le développement de la métropole, tout en visant la réconciliation des différents territoires qui la composent, y compris ceux de grande couronne.
- Porter des projets ou initiatives qui contribuent à nourrir une conscience métropolitaine, à travers le développement de nouveaux partenariats concernant des priorités comme la lutte contre la pollution, l’économie circulaire, la lutte contre la grande exclusion, etc.

La métropole des projets

Sans attendre la construction institutionnelle de la Métropole du Grand Paris, c’est tous les jours, par de multiples initiatives et projets, que se fabrique la métropole.

Paris 2024, un accélérateur du rapprochement entre Paris et la Seine-Saint-Denis

Signature convention Jo Paris 93
Credit Henri Garat - Mairie de Paris
Pour bâtir un projet de territoire durable d’envergure métropolitaine et améliorer le cadre et les conditions de vie de ses habitants, la Ville de Paris et le Conseil Départemental de la Seine-Saint-Denis, les Établissements Publics Territoriaux de Plaine Commune, de Paris Terres d’Envol, d’Est Ensemble et de Grand Paris-Grand Est ont souhaité accélérer leur coopération autour de la candidature de Paris pour l’organisation des Jeux olympiques et Paralympiques de 2024.
Une convention a été signée le 23 juin au Parc interdépartemental des sports de Marville, en Seine-Saint-Denis, à l’occasion de la Journée olympique. Elle comprend 16 mesures partagées et concrètes dans le domaine de l’aménagement urbain, de la mobilité, de la culture, de l’éducation, de l’emploi et de l’insertion.
16 actions partagées et concrètes pour atteindre de grands objectifs :
- Dynamiser le lien urbain entre Paris et la Seine-Saint-Denis ;
- Stimuler l’innovation technologique, sociale et environnementale ;
- Intensifier la pratique sportive pour tous ;
- Mobiliser le monde culturel et la Génération 2024.
Un comité de suivi partenarial accompagne la mise en œuvre de ces actions parmi lesquelles figurent le développement des réseaux cyclables, l’aménagement de la porte de la Chapelle et de la Porte de la Villette en véritables places du Grand Paris, la requalification de l’ex RN2 en boulevard métropolitain mais aussi l’aménagement de lieux sportifs innovants avec l’appel à projets « Grand Paris, terrain de Jeux », une instance de rencontre et de débat organisée entre le Conseil Parisien de la Jeunesse et les conseils de jeunes des villes de Seine-Saint-Denis, un atelier de travail regroupant entreprises, missions locales, structures de formation pour actionner des leviers pour l’emploi, la formation et l’insertion, une contribution d’étudiants du centre Michel Serres pour favoriser la mobilisation de tous autour des enjeux de cette candidature, ou encore l’organisation d'événements sportifs comme :
La Journée Évasion du 10 mai 2017 au Stade de France. L’association Premiers de Cordée invite les enfants des hôpitaux, cliniques, IME… à venir faire du sport en famille et rencontrer des sportifs de haut niveau.
La Grande Course du Grand Paris du 21 mai prochain, une course à pied ouverte à toutes et tous, qui relie 2 lieux mythiques l’Hôtel de Ville de Paris et le Stade de France.
Venez-nombreux

Reconquête urbaine

Votée dans le cadre du budget participatif 2014, « Reconquête urbaine » est l’exemple même d’une opération qui gomme les frontières. Trois espaces sous le boulevard périphérique - Porte Montmartre, passage de l’Ourcq et Porte de La Villette - seront transformés grâce à des installations artistiques et paysagères qui contribueront à requalifier ces portes et passages, et faire du lien avec les communes limitrophes.
L’équipe de direction artistique a été désignée en octobre 2015 et a déjà procédé à un diagnostic approfondi de ces trois sites en association avec les artistes choisis, les acteurs locaux, les usagers et les habitants. Des pistes d'intervention seront proposées début février 2016.
Trois œuvres ont été livrées :
  • "Passage Miroir" par Encore Heureux Architectes à la Porte de Montmartre.
  • "Bienvenue à Babelville" par l'Agnece Nationale de Psychanalyse Urbaine et Surface Totale à la Fontaine-au-Roi.
  • "De Passage" par Les Arts Codés, Malte Martin et Agrafmobile au Passage de l'Ourcq.
De Passage, oeuvre artistique sur le canal de l'Ourcq
De Passage, oeuvre artistique sur le canal de l'Ourcq
Credit Mairie de Paris

Le Grand Paris citoyen

La Maire de Paris a associé les Parisiennes et les Parisiens à l’aventure métropolitaine, bien avant la création institutionnelle de la Métropole du Grand Paris au 1er janvier 2016.
Pendant toute l’année 2015, un programme ambitieux « Le Grand Paris Citoyen » a été mis en œuvre, alliant des réunions publiques d’information, des ateliers de concertation, une campagne participative sur le net et des réunions-débats avec Paris Métropole, pour faire connaître la métropole, répondre aux questionnements mais aussi recueillir les appétits, les propositions et les idées.

Le Grand Paris Citoyen, une année riche au service des citoyens métropolitains :

Le Grand Paris Citoyen c’est en bref :
  • De multiples réunions de présentation (Conseil de la Jeunesse, acteurs de la société civile, entreprises, Grandes écoles…)
  • Plus de 1000 personnes aux 11 soirées dans les mairies d’arrondissement
  • Un diaporama, une synthèse des questions et des réponses
  • Un film
  • Un petit guide
  • 3 soirées-débats thématiques avec Paris-Métropole
  • 370 propositions pour la Métropole recueillies sur idee.paris.fr
  • 150 participants aux 5 ateliers co-organisés avec Métropop !
  • L’ Edition du numéro 5 des cahiers de la Métropole

Que retenir des rencontres avec les citoyens ?

Des nombreuses rencontres citoyennes, on peut conclure que la pédagogie de l’intercommunalité est nécessaire pour dissiper le scepticisme et les malentendus soulevés par la création d’une nouvelle instance et répondre aux multiples interrogations.
Le sujet métropolitain intéresse et soulève beaucoup de curiosité et d’espoir. Beaucoup espère que la MGP sera un facteur d’équilibre et améliorera la qualité de la vie.
Tout en réaffirmant leur attachement aux élus de proximité et aux identités locales, les habitants sont conscients qu’un changement d’échelle est nécessaire pour résoudre des défis comme la pollution de l’air ou du manque de logements.
Ils restent vigilants quant à l’augmentation de la pression fiscale et à la création d’une technostructure coupée des réalités. L’Europe est donnée comme contre-exemple.
Ils veulent de la cohérence et du bon sens dans la mise en œuvre de l’action publique.
La métropole doit être partagée et les citoyens placés au cœur de la prise de décisions.
Ils attendent de la MGP qu’elle soit à la hauteur des défis : au-delà des compétences, l’accès pour tous à la culture, une meilleure dynamique démocratique, une plus grande attention aux jeunes et à l’emploi, un rayonnement profitant à tous les territoires et surtout façonner une communauté de vie et de destin.

Que retenir de la consultation virtuelle

La confrontation « numérique » a été riche en enseignements, inventive et constructive.
Des propositions très détaillées et de qualité avec une forte inclination pour le sujet « Transition écologique et Mobilités » ont été recueillies.
Les préoccupations et l’appétit des citoyens sont en cohérence avec les grands projets de mandature de la Maire de Paris :
Effacer les frontières - Mobilités douces – Fluidité intermodale – Lutte contre la pollution -Végétalisation - Quartiers verts - Agriculture urbaine - Excellence démocratique - Culture

Que retenir des ateliers avec Metropop ! ?

Une communauté très productive de 150 participants très divers, très impliqués et motivés, s’est formée :
Voici quelques-unes des propositions innovantes qui pourraient être approfondies et expérimentées
  • Un plan métropolitain du vélo ;
  • Une carte de transport multimodale ;
  • Un grand plan de végétalisation de la Métropole ;
  • Un pass citoyen métropolitain ;
  • Une journée du Grand Paris mêlant des évènements sportifs, culturels, informatifs ;
  • La High Hospitality Academy – une semaine de festivités dédiée à l’accueil des touristes et à la formation des commerçants ;
  • Un portail d’information métropolitain ;
  • Un manuel du citoyen métropolitain participatif ;
  • Un concours citoyen d’urbanisme et de graphisme pour inventer les symboles et le logo du Grand Paris ;
  • Organiser un concours international pour écrire l’hymne du Grand Paris

Prochaines étapes :

Le Grand Paris Citoyen vient de s’achever. Il a rencontré un réel succès et a suscité un véritable appétit.
Anne Hidalgo souhaite remercier profondément tous ceux qui ont participé à cette démarche. Une réunion de restitution sera organisée prochainement dans laquelle seront annoncées les suites qui seront données à cette consultation. La Maire remettra les cahiers de la Métropole au Président de la MGP. L’expérience et les propositions citoyennes issues du Grand Paris Citoyen vont peser dans le processus métropolitain pour défendre une métropole ambitieuse, démocratique et participative.
Elle s’appuiera sur ce travail pour défendre le modèle de gouvernance partagée tant attendu par les citoyens. Le premier acte de cette démarche doit être de placer les habitants au cœur des processus de réflexion, de décision et d’élaboration du projet métropolitain et des schémas stratégiques qui occuperont les deux prochaines années.
L’appropriation de la MGP par les citoyens est l’une des clefs de son succès. La Ville continuera
Pour en savoir plus : le film et les documents de communication réalisés à l'occasion de la campagne Le Grand Paris Citoyen