Suivez en direct le Conseil de Paris de juillet 2024

Actualité
Mise à jour le 08/07/2024
Conseil de Paris.
Crédit photo : Guillaume Bontemps / Ville de Paris
Sommaire
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Du lundi 8 au vendredi 12 juillet 2024 se tient la séance du Conseil de Paris. À l'ordre du jour des débats, notamment : le budget supplémentaire, la Zone à trafic limité (ZTL), le pacte parisien des quartiers populaires parisiens et l'assemblée citoyenne sur l'accompagnement des personnes en situation de rue.
La séance est retransmise en direct dès le lundi 8 mai à 14h30.
Suivre la séance du Conseil en direct Consulter l'ordre du jour

Déroulé de la séance

Lundi 8 juillet

  • 14h30 : prise de parole de l'exécutif et des groupes sur la situation des élections législatives
  • 15h15-17h15 : examen et vote du budget supplémentaire de la Ville de Paris

Mardi 9 juillet

  • 9h00 : examen des projets de délibération
  • 10h-12h : débat sur la délibération de l'Assemblée citoyenne relative à la prévention et à l'accompagnement des personnes en situation de rue
  • 14h30-16h : réponses aux questions d'actualité

Mercredi 10 juillet

  • 10h00-11h45 : débat organisé sur la politique de la Ville et le contrat de la Ville, communication du pacte parisien des quartiers populaires parisiens

Jeudi 11 juillet et vendredi 12 juillet

  • 9h00-21h : poursuite de l'examen des délibérations jusqu'à l'épuisement de l'ordre du jour

État financier, compte de gestion et budget supplémentaire

Budget et analyse des finances.
Budget et analyse des finances.
Crédit photo : AdobeStock
En matière budgétaire, le Code général des collectivités territoriales prévoit que le compte de gestion et le compte administratif doivent être soumis au Conseil de Paris et débattus. L’approbation a notamment pour objet essentiel d’entériner la concordance au titre des opérations budgétaires et comptables de l’exercice 2023.
L’été est traditionnellement la période du vote du budget supplémentaire de l’année en cours.

Zone à trafic limité (ZTL) dans le centre de Paris : pour une réduction du bruit et de la pollution

Promeneurs dans le quartier du marais
Promeneurs dans le quartier du marais
Crédit photo : Guillaume Bontemps / Ville de Paris
Favoriser les transports en commun, les mobilités douces et abaisser la pollution et le bruit : tels sont les objectifs de la Zone à trafic limité (ZTL) qui sera mise en place dans le centre de Paris à l'issue des Jeux de 2024. Une consultation publique était organisée du 11 avril au 13 mai pour recueillir l'avis des Parisiens.
Une Zone à trafic limité (ZTL), dispositif déjà utilisé par plusieurs grandes villes européennes comme Madrid, Milan ou Rome, consiste en la création d'une zone où le trafic dit de « transit », c'est-à-dire des véhicules ne faisant que traverser la zone sans s'y arrêter, est interdit.
Cette mesure a pour effet de diminuer massivement le flux de véhicules motorisés en centre-ville. Dans le centre de Paris, elle permettra de réduire substantiellement les niveaux de trafic sur certains axes majeurs.
La zone restera en revanche accessible au trafic de destination, c'est-à-dire pour les usagers en voiture qui s'y arrêtent : résidents, commerçants, livreurs, visiteurs, etc.

Adoption de la carte 2024-2030 des quartiers populaires

Terrain de basket dans le quartier de la La grange aux Belles.
Terrain de basket dans le quartier de la La grange aux Belles.
Crédit photo : Joséphine Brueder/Ville de Paris
Paris se dote en 2024 d’un Pacte parisien pour les quartiers populaires, qui traduit l’ambition de la Ville à « faire plus, faire mieux et faire ensemble »pour ces quartiers et à apporter des réponses concrètes dans chacun des 35 quartiers populaires et secteurs identifiés comme nécessitant une intervention renforcée des pouvoirs publics.
L’ambition du Pacte parisien pour les quartiers populaires : c’est faire plus, faire mieux, faire ensemble.
  • Faire plus sur l’ensemble de ses politiques publiques dans les quartiers populaires, en continuant de mobiliser plus de moyens : un quart de l’investissement de la Ville dans les quartiers, plus d’agents publics sur le terrain au plus près des besoins, plus d’équipements et de services publics et plus de soutien au tissu associatif local.
  • Faire mieux par l’adaptation de l’action de la Ville aux besoins de chaque quartier, pour faciliter l’accès aux services publics municipaux et à l’offre culturelle et de loisirs, mais également le recours aux droits sociaux et juridiques.
  • Faire ensemble, avec les habitantes et habitants, qui ont largement contribué à l’élaboration du pacte et des plans d’action pour chaque quartier populaire, et avec qui la Ville entend pouvoir dialoguer et rendre compte de l’action de manière continue sur la durée de la mise en œuvre du pacte.
  • Faire aussi avec les partenaires institutionnels de la Ville, qui sont collectivement les garants du service public rendu aux usagères et usagers.
Avec le Pacte parisien pour les quartiers populaires, Paris se dote d’une géographie des quartiers populaires parisiens (QPOP), objet de la présente délibération, pour intervenir de façon ambitieuse et élargie, au-delà des seuls périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville (QPV) retenus par l’État au 1erjanvier 2024 dans le cadre du renouvellement du contrat de ville.

Personnes sans-abri : l'Assemblée citoyenne propose des mesures

Assemblée citoyenne de Paris, la 2ème promotion.
Assemblée citoyenne de Paris, la 2ème promotion.
Crédit photo : Henri Garat / Ville de Paris
La deuxième promotion de l’Assemblée citoyenne de Paris, composée de 100 habitantes et habitants tirés au sort par la Ville de Paris et représentatifs de l’ensemble des arrondissements, ont fait le choix de consacrer le mandat délibératif qui leur était confié par la Ville de Paris à la question des personnes sans-abris, et plus précisément à l’identification des leviers et conditions à réunir pour sortir durablement les personnes de la rue et prévenir ces situations.
Aujourd’hui, l'Assemblée citoyenne présente devant le Conseil de Paris le résultat de leurs travaux et propose :
  • 20 mesures relevant des compétences de la Ville de Paris organisées autour de deux objectifs principaux : intervenir à des moments clefs du parcours des personnes et lever les obstacles qui empêchent l’accompagnement social d’être efficient et d’atteindre ses objectifs.
  • un plaidoyer à l’attention de l’État, au regard des responsabilités qui sont les siennes, en faveur d’une politique de solidarité plus ambitieuse.

Assister aux séances

Les séances du Conseil de Paris sont publiques et ouvertes à tous dans la limite des places disponibles. Les mineurs accompagnés sont admis.

Modalités pour assister à une séance

Se présenter à l’accueil, 5, rue de Lobau (Paris Centre) où un badge vous sera remis en échange d’une pièce d’identité. En raison du nombre limité de places, il est conseillé d’arriver tôt (en particulier le lundi matin) sous peine de ne pas pouvoir accéder aux tribunes. Pour des raisons de sécurité, les sacs, sacs à dos, cartables (et tout objet estimé inapproprié) ne sont pas admis dans les tribunes (vestiaire disponible).Sont proscrits : les réactions, commentaires ou applaudissements, l’usage des téléphones portables, la consommation de boissons ou d’aliments.