Concertations, enquêtes publiques et consultations
Zone à Trafic Limité Paris Centre (1er, 2e, 3e, 4e)
-
L'enquête publique ZTL sur le registre numérique www.registre-numerique.fr
-
L'avis d'enquête publique Zone à Trafic Limité dans Paris Centre671 ko
-
L'arrêté d'ouverture d'enquête publique Zone à Trafic Limité dans Paris Centre297 ko
Retour sur le dialogue préalable
Plus d'infos (à télécharger) :
- la déclaration d'intention
- le formulaire de saisine de l'Autorité Environnementale
- la décision de l'Autorité Environnementale
Enquête publique sur la révision du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de Paris
-
13 janvier 2024 en mairie des 9ème, 13ème et 20ème,
-
20 janvier 2024 en mairie des 6ème, 10ème et 12ème,
-
27 janvier 2024 à Paris Centre et en mairie du 17ème,
-
3 février 2024 en mairie des 8ème, 18ème et 19ème,
-
10 février 2024 en mairie des 5ème et le 15ème,
-
17 février 2024 en mairie des 7ème et 11ème,
-
24 février 2024 en mairie des 14ème et le 16ème.
-
Arrêté d’ouverture d’enquête publique de la révision du PLU de Paris340 ko
-
Arrêté rectificatif78 ko
-
Avis d’enquête publique de la révision du PLU de Paris
-
Consulter la page d'information sur l'enquête publique
Maine-Montparnasse (6e - 14e - 15e)
Immeuble PRD MONTPARNASSE, (15ème )
-
Avis de PPVE342 ko
-
Arrêté d’ouverture de la PPVE192 ko
-
Résumé non technique de l’étude d’impact3,77 Mo
Site Tour Eiffel (7e - 15e - 16e)
-
Téléchargez la délibération 2022 DU 23207 ko
-
Téléchargez l’exposé des motifs129 ko
-
Téléchargez le document n°1 : Résumé non technique de l’étude d’impact du projet13,7 Mo
-
Téléchargez le document n°2 : Évaluation environnementale de la mise en compatibilité du PLU11,4 Mo
-
Téléchargez le document n°3 : Rapport de présentation9,19 Mo
-
Téléchargez le document n°4 : Atlas général (1/2) partie 113,6 Mo
-
Téléchargez le document n°4 bis : Atlas général (1/2) partie 226,5 Mo
-
Téléchargez le document n°5 : Atlas général (2/2) partie 121,6 Mo
-
Téléchargez le document n°5 bis : Atlas général (2/2) partie 224,2 Mo
-
Téléchargez le document n°6 : Annexes I et VII du règlement995 ko
Direction de l'Urbanisme
Bureau Accueil et Service à l’Usager (BASU)
6 promenade Claude Lévi-Strauss
75013 Paris
Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 sur rendez-vous : qh-onfh-pbafhygngvba@cnevf.se[du-basu-consultation puis paris.fr après le signe @]
Une copie peut en être obtenue par toute personne, à ses frais, en formulant une demande en ce sens à l’adresse suivante :
Ville de Paris – Direction de l’Urbanisme
121 avenue de France
CS 51388
75639 Paris cedex 13.
Cette PPVE est préalable à l’approbation de la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (PLU), à la délivrance des permis d’aménager et de construire et à la délivrance de l’autorisation environnementale nécessaire au réaménagement des abords du site de la Tour Eiffel dans les 7ème, 15ème et 16ème arrondissements de Paris.
Téléchargez l'arrêté
Téléchargez l'avis d'ouverture
Téléchargez l'affiche
Téléchargez le résumé non technique
Le dossier de la PPVE et les observations du public
Le dossier reste consultable sur le site internet dédié, tout comme le registre dématérialisé, sur lequel le public a pu déposer des observations, les consulter, et prendre connaissance des réponses de la Ville de Paris Plus d'informations sur le projet sur la page dédiée de paris.fr.
La synthèse de la PPVE
Une synthèse de la PPVE, mentionnant les observations et propositions déposées par le public, a été rédigée par les garants.
Téléchargez la synthèse des garants
Téléchargez les annexes de la synthèse des garants
Les enseignements de la PPVE
Téléchargez le document présentant les enseignements de la PPVE
Aerog'Art - Esplanade des Invalides (7e)
-
Téléchargez l'affiche d'enquête publique109 ko
-
Téléchargez l'arrêté d'enquête publique et erratum252 ko
-
Téléchargez le plan de situation4,55 Mo
-
Téléchargez la notice de l'enquête publique317 ko
-
Téléchargez le plan signé1,64 Mo
-
Téléchargez les conclusions de l'enquête publique470 ko
-
Téléchargez le rapport de l'enquête publique4,16 Mo
Projet de réaménagement de la Place de la Concorde (8e)
-
En format distanciel, visio conférence :Ateliers participatifs thématiques : atelier patrimoine, mercredi 24 avril à 19h (sur inscription sur decider.paris.fr)
-
Au Théâtre de la Concorde (8e arr.) :
- atelier mobilité, mardi 30 avril à 19h -
- atelier usages et résilience, jeudi 16 mai à 19h
-
Informations sur la concertation, registre en ligne, en savoir plus decider.paris.fr
-
Le nouveau visage de la Concorde se dessinera avec des experts… et les Parisiens !
Paris Nord Est Elargi (10e - 18e - 19e)
Le projet urbain Orgues de Flandre :
ZAC Gare des Mines-Fillettes (18e)
-
Synthèse de la PPVE Gare des Mines Fillettes2,07 Mo
-
La synthèse est également consultable sur le site internet dédié www.registre-numerique.fr
-
Télécharger l'arrêté d’ouverture de la PPVE214 ko
-
Télécharger l'avis d'ouverture de la PPVE2,26 Mo
-
Consulter le résumé non technique de l’étude d’impact actualisé dematads-mod.paris.fr
Télécharger la délibération
- Rapport et conclusions d'enquête du 8 janvier 2020 :
Le 8 janvier 2020, le commissaire enquêteur a rendu son rapport et ses conclusions établis à l'issue de l'enquête publique qui s'est déroulée du 5 au 19 décembre 2019 concernant le déclassement du domaine public routier d’une emprise située 6-10, avenue de la Porte de la Chapelle, 56 ter boulevard Ney et au droit de la voie BM/18 à Paris 18e.
Son avis est favorable.
Consultez le rapport et les conclusions (format PDF : 862 Ko)
- Enquête publique du 5 au 19 décembre 2019 :
Par arrêté municipal du 25 octobre 2019 la Maire de Paris ouvre une enquête publique du 5 au 19 décembre 2019 à la Mairie du 18e arrondissement 1, place Jules Joffrin 75018 Paris.
Téléchargez l'arrêté (format PDF : 99 Ko)
L'enquête porte sur le projet de déclassement du domaine public routier de la Ville de Paris d’une emprise située 6-10, avenue de la Porte de la Chapelle, 56 ter boulevard Ney et au droit de la voie BM/18 à Paris 18e. Elle a pour objet de présenter au public le changement de domanialité de cette emprise requis préalablement à la réalisation de la construction de l’Aréna.
Le dossier d'enquête : Pendant la durée de l’enquête, il est déposé à la Mairie du 18e arrondissement et mis à la disposition du public qui peut en prendre connaissance et y consigner ses observations sur le registre d’enquête papier. Il est également disponible en consultation pendant toute la durée de l’enquête sur le site internet dédié où des observations peuvent être déposées sur le registre dématérialisé ouvert à cet effet.
Téléchargez l'avis (format PDF : 305 Ko) En raison du mouvement de grève nationale, la permanence du jeudi 12 décembre 2019 de 17h à 19h est annulée. Elle est remplacée par une nouvelle permanence à la mairie du 18e arrondissement le lundi 16 décembre 2019 de 14h à 16h.
Téléchargez la notice de présentation (format PDF : 230 Ko)
Téléchargez le plan de situation (format PDF : 589 Ko)
Cette PPVE a pour objet la création de la zone d’aménagement concerté « Gare des Mines-Fillettes » à Paris 18ème arrondissement et la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU sur le secteur.
Télécharger l'arrêté (format PDF : 1,3 Mo)
Télécharger l'avis (format PDF : 666 Ko)
Télécharger le résumé non technique de l'étude d'impact (lien téléchargement)
Le projet de ZAC comprenant dans son périmètre un équipement olympique (Arena), des garants ont été désignés par la Commission Nationale du Débat Public. Toute question liée à la procédure a pu être posée aux garants par courriel.
Du 16 septembre au 18 octobre, le dossier de cette procédure a été déposé à la mairie du 18ème arrondissement, et mis à la disposition du public. Ce dossier a été également accessible par voie électronique sur un site internet dédié où un registre dématérialisé a été mis à disposition du public, qui a pu y consigner ses observations et propositions.
Téléchargez l'affiche de présentation (format PDF : 1,23 Mo)
Téléchargez le document d'information (format PDF : 3,08 Mo)
Une réunion de présentation a été organisée le lundi 16 septembre 2019, à 18h30 à l’école élémentaire Charles Hermite, 2 rue Charles Hermite (18ème), portant sur le projet d'aménagement « Gare des Mines-Fillettes » intégrant une Arena, ses incidences environnementales et la procédure de participation du public par voie électronique.
Télécharger le document présenté (format PDF : 3,83 Mo)
Téléchargez le compte rendu (format PDF : 3,20 Mo)
Une réunion de restitution a été organisée le jeudi 14 novembre 2019, à 18h30, au Gymnase des Fillettes, 58 rue Charles Hermite (18ème), portant sur la synthèse des observations et propositions du public, les réponses et les éventuelles évolutions proposées par le maître d'ouvrage.
Téléchargez l'invitation (format PDF : 1,80 Mo)
Téléchargez la synthèse (format PDF : 44 Mo)
L'Arena - Porte de la Chapelle :
Consultez le compte rendu de la réunion
- réunion de restitution le mercredi 30 juin 2021 à 18h30
Consultez les avis recueillis (format PDF : 595 Ko)
Téléchargez la synthèse de la PPVE (format PDF : 21,5 Mo)
La concertation sur le secteur Porte de la Villette :
Le samedi 14 mai de 10h à 13h : réunion suivie d'une promenade pour expliquer le contexte du projet et détailler les fondamentaux. Téléchargez la présentation. (Format PDF) et téléchargez le compte-rendu (Format PDF)
Le mercredi 18 mai à 19h : atelier par thématiques (déplacements, espaces verts, formes urbaines). Téléchargez la présentation. (Format PDF) et téléchargez le compte-rendu (Format PDF).
Le mardi 31 mai à 19h : atelier par secteurs (place Auguste-Baron, site actuellement occupé par la préfecture de Police, etc.). téléchargez le compte-rendu (format PDF) et il n'y avait eu de nouvelle présentation projetée en plénière.
le mardi 12 juillet à 19h : réunion publique de restitution et de clôture de la concertation. Téléchargez la présentation (format PDF). téléchargez le compte-rendu (format PDF).
Téléchargez le document présenté lors de la réunion publique (format PDF : 4 Mo)
Téléchargez le compte rendu (format PDF ; 806 Ko)
Téléchargez la délibération 2021 DU 101 sur la modification des objectifs poursuivis, des modalités et du périmètre de la concertation préalable en vue de la création d’une ZAC.
- Une visite commentée de la Porte Pouchet a été organisée le samedi 19 octobre 2019 de 10h30 à 12h00, rendez-vous à la station de tramway Epinettes-Pouchet (T3b).
- Un atelier participatif s'est tenu le mercredi 10 juillet 2019 à 19h00 à l'Ecole polyvalente Claude Bernard, 118, boulevard Macdonald 75019 Paris.
Téléchargez l'invitation (format PDF : 1,40 Mo)
Téléchargez le document présenté (format PDF : 4,13 Mo)
Téléchargez le compte rendu (format PDF : 785 Ko)
- Une réunion publique a été organisée le mercredi 26 juin 2019 à 19h00 à l'école polyvalente Macdonald, 118, boulevard Macdonald 75019 Paris.
Téléchargez l'invitation (format PDF : 1,40 Mo)
Téléchargez le document présenté (format PDF : 3,49 Mo)
Téléchargez le compte rendu (format PDF : 540 Ko)
La concertation sur le projet d'aménagement Ordener-Poissonniers :
Téléchargez le bilan de la concertation (format PDF : 5 Mo)
Une réunion publique de clôture de la concertation a permis de présenter les évolutions du projet : agrandissement du parc, diminution du programme de logements, modifications des formes urbaines. Elle s'est déroulée le 31 mars 2021 à 18h30 en visio-conférence.
Téléchargez l'invitation (format PDF : 2,10 Mo)
Téléchargez le diaporama présenté lors de la réunion (format PDF : 17,2 Mo)
Téléchargez le compte rendu de la réunion (format PDF : 538 Ko)
Télécharger l'arrêté du 11 juin 2019 (format PDF : 127 Ko)
Une réunion publique d'échanges sur les observations recueillies en ateliers est organisée le lundi 16 décembre 2019 à 19h00 à la mairie du 18ème arrondissement, 1, place Jules Joffrin 75018 Paris.
Une rencontre avec les acteurs du projet a été organisée le samedi 30 novembre 2019 de 10h00 à 13h00 au 26, rue Ordener 75018 Paris.
Téléchargez l'invitation (format PDF : 841 Ko)
Une marche exploratoire autour de la circulation et de la voirie a été organisée le mercredi 16 octobre 2019 à la mairie du 18ème arrondissement, 1, place Jules Joffrin 75018 Paris. Rendez-vous à 19h00 sur le parvis de la mairie.
Des ateliers participatifs thématisés ont été organisés le mercredi 18 septembre 2019 à 19h00 (fonctionnement des espaces publics et équipements) et le mardi 8 octobre 2019 à 19h00 (organisation urbaine et mise en valeur du patrimoine) à l'auberge de jeunesse Yves Robert, Halle Pajol, 20, esplanade Nathalie Sarraute, 75018 Paris.
Consulter le compte rendu de l'atelier du 18 septembre 2019 (lien site dédié)
Une réunion publique de lancement a été organisée le mardi 2 juillet 2019 à 18h30 à la Mairie du 18ème arrondissement, 1 place Jules Joffrin 75018 Paris.
Télécharger l’invitation (format PDF : 1 Mo)
Consulter le compte rendu (lien site dédié)
Modification du PLU – secteur du boulevard Carnot – Porte de Vincennes (12e)
-
Rapport EP Carnot 31/05/20231,36 Mo
-
Rapport EP Carnot 31/05/2023 ANNEXE 1273 ko
-
Rapport EP Carnot 31/05/2023 ANNEXE 2414 ko
-
Rapport EP Carnot 31/05/2023 ANNEXE 33,9 Mo
-
Rapport EP Carnot 31/05/2023 ANNEXE 41,24 Mo
-
Rapport EP Carnot 31/05/2023 ANNEXE 5959 ko
-
EP Carnot 31/05/2023 Conclusions et Avis motivé819 ko
Enquête publique du lundi 27 mars à 8h30 au mardi 9 mai 2023 à 17h
Gare de Lyon - Rue de Bercy (12e)
- la Ville de Paris pour le réaménagement de la rue de Bercy et de la rue Van Gogh et la création d'une vélo-station au niveau d'un des tunnels Van Gogh;
- la SNCF Mobilités Gares&Connexions pour l'extension de la gare entre les tunnels Van Gogh et le tunnel de Rambouillet, la création de deux nouveaux accès à la salle d'échanges et de nouvelles entrées de gare, ainsi que le développement des services et commerces;
- la RATP pour la création d'une Eco-station bus avec zone de régulation des bus sous la dalle entre l'entrée du hall 3 de la gare et le tunnel de Rambouillet.
Les trois maîtres d'ouvrage ont décidé de mener une concertation commune.
Téléchargez l'arrêté (format PDF : 111 Ko)
Téléchargez l'affiche des évènements (format PDF : 3 Mo)
Téléchargez le dossier de synthèse (format PDF : 4,84 Mo)
Téléchargez le document de présentation (format PDF : 2,75 Mo)
Gare de Lyon - Daumesnil (12e)
Le rapport et les conclusions sont consultables en version dématérialisée, à l’exception des fichiers numériques se terminant par l’extension « .mouv ». Ces derniers peuvent être demandés à la Ville de Paris - Direction de l’Urbanisme, Sous-Direction des Ressources, Bureau du Service Juridique, 121 avenue de France CS 51388, 75639 Paris Cedex 13.
Consulter le rapport et les conclusions (format PDF : 2,06 Mo et 2,78 Mo)
Annexe 2 Remplacement commissaire (format PDF : 64 Ko)
Annexe 3 Arrêté ouverture (format PDF : 148 Ko)
Annexe 4 Avis B.O.M.P. (format PDF : 207 Ko)
Annexe 5 Bilan concertation et actions de communication (format PDF : 726 Ko)
Annexe 6 Affiche (format PDF : 274 Ko)
Annexe 7 Plan de l'affichage (format PDF : 331 Ko)
Annexe 8 Attestation site paris.fr (format PDF : 23 Ko)
Annexe 9 Affichage mairie du 12ème (format PDF : 357 Ko)
Annexe 10 Parution journaux (format PDF : 1,72 Mo)
Annexe 11 Distribution boîte aux lettres (format PDF : 67 Ko)
Annexe 12 Note de présentation (format PDF : 2,67 Mo)
Annexe 13 Demande report de délai (format PDF : 567 Ko)
Annexe 14 Réponse courrier demande de report (format PDF : 48 Ko)
Annexe 15 Délibération 2018DU153 (format PDF : 86 Ko)
Annexe 16 Mémoire réponse délibération (format PDF : 755 Ko)
Annexe 17 Synthèse des observations du public (format PDF : 4,89 Mo)
Annexe 18 Grilles de synthèse des observations du public (format PDF : 659 Ko)
Annexe 19 Registre papier (format PDF : 3 Mo)
Annexe 19 bis Registre électronique (lien de téléchargement)
Annexe 20 Mémoire en réponse (lien de téléchargement)
Annexe 21 Avis Mission Régionale Autorité Environnementale IDF (format PDF : 969 Ko)
Annexe 22 Mémoire réponse avis MRAE (lien de téléchargement)
Annexe 23 Composition dossier Enquête Publique (format PDF : 394 Ko)
Annexe 24 Réunion 10 avril 2019 (format PDF : 107 Ko)
Annexe 25 Note présentation projet (format PDF : 2,68 Mo)
Gare de Lyon - Daumesnil - Rue du Charolais (12e)
Participation du public par voie électronique,
du mercredi 3 août au jeudi 15 septembre 2022
-
Téléchargez l'arrêté d’ouverture144 ko
-
Téléchargez l'avis637 ko
-
Téléchargez le résumé non technique de l'étude d'impact38,5 Mo
-
Gare de Lyon Daumesnil Rue du Charolais - Synthèse PPVE4,7 Mo
-
La synthèse est également consultable sur le site internet dédié ppvegaredelyondaumesnil.participationdupublic.net
Opéra Bastille (12e)
Télécharger la délibération (format PDF : 89 Ko)
Le dossier de mise en compatibilité du PLU :
Consulter le sommaire et le guide de lecture (format PDF : 1 Mo)
Consulter le dossier et les avis (lien de téléchargement)
Consulter le rapport et conclusions, les observations et le mémoire de réponse (lien de téléchargement)
Cité mixte régionale Paul Valéry, Paris (12e)
-
Consulter le rapport697 ko
-
Consulter les conclusions345 ko
-
Consulter l'annexe 1357 ko
-
Consulter l'annexe 2576 ko
Enquête publique du mercredi 22 juin 2022 à 8h30 au vendredi 22 juillet 2022 à 17h
Le dossier de l’enquête publique
Gare d’Austerlitz et ses abords (13e)
Consulter la déclaration d'intention (format PDF : 720 Ko)
Rue Charles Moureu (13e)
Pour participer à l'enquête publique, vous pouvez contribuer et déposer vos observations à l'adresse mail suivante : [declassement-ruecharlesmoureu2024 puis mail.registre-numerique.fr après le signe @]qrpynffrzrag-ehrpuneyrfzbherh2024@znvy.ertvfger-ahzrevdhr.se[declassement-ruecharlesmoureu2024 puis mail.registre-numerique.fr après le signe @].
-
Consulter l'arrêté d'ouverture de l'enquête publique156 ko
-
Consulter la notice explicative487 ko
-
Consulter l'annexe de la notice explicative4,81 Mo
-
Consulter le plan de situation642 ko
-
Consulter l'affiche de l'enquête publique732 ko
Affiche
Arrêté ouverture enquête
Notice explicative
Plan de situation
Paris - Gergovie (14e)
Le dossier :
Consulter la délibération (format PDF : 257 Ko)
Consulter l'annexe 2 (format PDF : 3,8 Mo)
Consulter l'annexe 3 (lien de téléchargement)
Le dossier et ses annexes sont également accessibles au public à la Direction de l’Urbanisme, au Bureau d’Accueil et Service à l’Usager, BASU, 6 promenade Claude Levi Strauss, Paris 13ème .
Consulter le rapport (format PDF : 2 Mo)
Consulter l'avis et les conclusions (format PDF : 1,86 Mo)
Consulter les annexes (lien de téléchargement)
Cette enquête a pour objet la déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU pour l’opération de démolition-reconstruction d’un foyer de travailleurs migrants en résidence sociale « Paris-Gergovie ».
Télécharger l'arrêté (format PDF : 160 Ko)
Télécharger l'avis d'enquête (format PDF : 107 Ko)
Le dossier d’enquête :
Il a été déposé à la Mairie du 14ème arrondissement du 9 septembre à 8h30 au 12 octobre à 12h00. Il a été mis à la disposition du public qui a pu en prendre connaissance et y consigner ses observations ou propositions sur le registre d'enquête. En vue de les annexer au registre d'enquête, ces observations ont pu aussi être adressées pendant la durée de l’enquête à Madame la présidente de la commission d’enquête à la Mairie du 14ème arrondissement.
Il a été consultable sur le site internet dédié où des observations et propositions ont pu également être déposées par voie électronique sur le registre dématérialisé.
Grenelle - Docteur Finlay (15e)
Consulter le rapport (format PDF : 504 Ko)
Consulter l'avis et les conclusions (format PDF : 370 Ko)
Consulter les annexes (format PDF : 3,59 Mo)
Ces documents seront consultables pendant un an à la mairie du 15e arrondissement, 31 rue Péclet 75015 Paris et à la Direction de l’Urbanisme, Bureau d’Accueil et Service à l’Usager, Espace Consultation (1er étage) – 6 promenade Levi Strauss 75013 Paris.
Téléchargez l'arrêté (format PDF : 143 Ko )
Téléchargez l'avis (format PDF : 211 Ko)
Téléchargez la notice (format PDF : 234 Ko)
Téléchargez le plan (format PDF : 1,8 Mo)
Tour Montparnasse (15e)
Elle a eu pour objet a pour objet la demande de permis de construire n° PC 075 115 18 V0042 portant sur le projet de réhabilitation et d'extension de la Tour Montparnasse.
Téléchargez l'arrêté (format PDF : 103 Ko)
Téléchargez l'avis (format PDF : 182 Ko)
Pendant toute la durée de la participation du public par voie électronique les observations et propositions ont pu être déposées sur le registre dématérialisé ouvert à cet effet.
Une synthèse de ces observations et propositions sont publiés pendant une durée minimale de trois mois.
Téléchargez la synthèse et les annexes
Téléchargez le délibéré du conseil de Paris (format PDF : 120 Ko)
Immeuble CIT Montparnasse (15e)
La synthèse de la PPVE
Participation du public par voie électronique (PPVE) du lundi 11 avril 2022 au mercredi 11 mai 2022
-
Arrêté d'ouverture de la PPVE189 ko
-
Avis de PPVE436 ko
-
Résumé non technique de l'étude d'impact10,9 Mo
Le dossier de la PPVE
Téléchargez la délibération 2020 DU 62 (format PDF : 155 Ko)
Téléchargez l’avis du conseil du 6ème arrondissement (format PDF : 530 Ko)
Téléchargez l’avis du conseil du 14ème arrondissement (format PDF : 161 Ko)
Téléchargez l’avis du conseil du 15ème arrondissement (format PDF : 458 Ko)
Avenue du Maine (15e)
Son avis est favorable suivi d'une recommandation.
Consulter le rapport et les conclusions (format PDF : 942 Ko)
Consulter les annexes (format PDF : 2,38 Mo)
Réaménagement du site de l'Aquaboulevard (15e)
-
Arrêté d’ouverture de la PPVE194 ko
-
Avis de PPVE1010 ko
-
Résumé non technique de l'étude d'impact dematads-mod.paris.fr
Plan du périmètre
Registre électronique sur idee.paris
Consulter le dossier de concertation préalable pour le réaménagement du site Aquaboulevard
Consulter l’arrêté d’ouverture de la concertation
Consulter l’affiche
399 bis rue de Vaugirard (15e)
Le commissaire enquêteur a rendu un avis favorable assorti de deux réserves et deux recommandations. Dans la réserve n°1 relative à la servitude de volumétrie existante, le commissaire enquêteur demande que soit réalisée et publiée une étude sur une servitude de volumétrie à R+2, avec terrasse végétalisée pour la construction basse. Aucun changement n’est demandé sur la maison R+2 et sur les servitudes « d’espace libre à végétaliser ».
Cette étude complémentaire a été réalisée par la Ville de Paris. Elle comprend des documents graphiques - coupes et perspectives d'insertion urbaine - qui permettent d’appréhender l'impact du volume R+2 sur l’environnement bâti et paysager du site.
Consultez le rapport et les conclusions (lien de téléchargement)
Consultez l'étude complémentaire (format PDF : 2,13 Mo)
Ces documents sont consultables au format papier, pendant un an, à compter du 6 juillet 2020, , à la Direction de l'Urbanisme, Bureau accueil et service à l’usager, Bureau 1.56 RC (1er étage), 6, promenade Claude Lévi-Strauss 75013 Paris ; à la Mairie du 15e, 31, rue Péclet 75015 Paris et la Préfecture de Paris, Direction Régionale et Interdépartementale de l’Équipement et de l’Aménagement d’Ile-de-France, Unité Territoriale de l’Équipement et de l’Aménagement de Paris, Service utilité publique et équilibres territoriaux, 5, rue Leblanc, 75015 Paris.
Cette enquête a pour objet la modification du PLU relative à la modification des dispositions sur la volumétrie et le zonage applicable à la parcelle du « 399 bis rue de Vaugirard (15e) ».
Télécharger l'arrêté (format PDF : 973 Ko)
Télécharger l'avis d'enquête (format PDF : 182 Ko)
Le dossier d’enquête :
Il a été déposé à la Mairie du 15ème arrondissement du 5 février au 6 mars 2020 et mis à la disposition du public qui a pu en prendre connaissance et consigner ses observations sur le registre d'enquête. Ces observations ont pu aussi être adressées à Monsieur le commissaire enquêteur à la mairie du 15ème arrondissement.
Pendant la durée de l'enquête, il a été également consultable sur le site internet dédié où des observations et propositions peuvent être déposées par voie électronique sur le registre dématérialisé.
Vaugirard - Phase 2 lot D (15e)
222-224 rue de la Croix-Nivert (15e)
Participation du public par voie électronique du jeudi 8 septembre 2022 au lundi 10 octobre 2022
-
Télécharger l'arrêté d’ouverture145 ko
-
Télécharger l'avis269 ko
-
Télécharger le résumé non technique de l’étude d’impact2,88 Mo
Le dossier de la PPVE
-
31 rue Péclet 75015 Paris
-
Les lundis, mardis, mercredis et vendredis de 8h30 à 17h avec une nocturne les jeudis de 8h30 à 19h30
-
01 55 76 75 15
Synthèse de la PPVE
-
Arrêté de délivrance du permis de construire141 ko
-
tableau des mesures d'évitement, de réduction et de compensation (ERC)1,11 Mo
-
La synthèse est également consultable sur le site internet dédié lot-d-vaugirard.participationdupublic.net
Parking du Pont de Grenelle (16e)
Consulter le rapport et les conclusions (format PDF : 1,77 Mo)
Télécharger l'arrêté (format PDF : 96 Ko)
L'enquête porte sur le projet d’abrogation d’alignement avenue du Président Kennedy côté impair et rue Maurice Bourdet côté pair et de déclassement du domaine public, notamment routier, de la Ville de Paris d’emprises situées 4, rue Maurice Bourdet et 1 à 9, avenue du Président Kennedy à Paris 16e.
Le dossier d’enquête :
Pendant la durée de l’enquête, il a été déposé à la mairie du 16e arrondissement et mis à la disposition du public qui a pu en prendre connaissance et y consigner ses observations sur le registre d’enquête papier. Il a été également consultable sur le site de l'enquête publique où des observations et propositions ont pu être déposées par voie électronique sur le registre dématérialisé.
Consulter l'avis d'enquête (format PDF : 271 Ko)
Consulter la notice explicative (format PDF : 47 Ko)
Visualiser le plan de situation (format PDF : 1 Mo)
Porte Maillot (16e/17e)
Téléchargez l'arrêté (format PDF : 182 Ko)
Téléchargez l'avis d'ouverture (format PDF : 200 Ko)
Téléchargez le résumé non technique de l'étude d'impact (format PDF : 5,60 Ko)
Le dossier de la PPVE :
Le dossier reste consultable sur le site dédiéainsi que les observations et propositions déposées par voie électronique sur le registre dématérialisé ouvert à cet effet.
La synthèse de la PPVE :
Une synthèse des observations et propositions déposées par le public, mentionnant les réponses et, le cas échéant, les évolutions proposées par le maître d’ouvrage pour tenir compte des observations et propositions du public, a été rédigée par les garants.
Téléchargez la synthèse de la PPVE (format PDF : 7 Mo)
Téléchargez le document présentant les évolutions proposées par la Ville de Paris pour tenir compte des observations et propositions du public (format PDF : 2 Mo)
La concertation préalable à la mise en compatibilité du PLU de Paris :
Ce projet nécessite de faire évoluer le Plan Local d’Urbanisme sur le secteur.
Une déclaration d’intention relative à la mise en compatibilité du PLU avec le projet de réaménagement de la place de la Porte Maillot a été publiée du 6 février 2019 au 7 juin 2019. Puis la Ville a mis en œuvre une concertation préalable du 9 juillet au 9 septembre 2019.
Les objectifs et les modalités de la concertation préalable organisée au titre du Code de l’Environnement, relative à la mise en compatibilité du PLU de Paris avec le projet de réaménagement de la place de la Porte Maillot ont été définis par l'arrêté du 14 juin 2019.
Téléchargez l'arrêté (format PDF : 119 Ko)
Téléchargez l'avis d'ouverture (format PDF : 217 Ko)
Un espace numérique dédié au téléchargement des documents relatifs à la concertation et au dépôt d’observations et de suggestions du public a été accessible pendant toute la durée de la concertation.
Des registres étaient également mis à disposition du public dans les mairies des 16e et 17e arrondissements pour le recueil des contributions manuscrites. Enfin, une réunion publique sur la mise en compatibilité du PLU avec le projet Maillot a eu lieu le 9 juillet 2019 à l'Hôtel Hyatt de la Porte Maillot.
Le bilan de la concertation :
Un bilan de la concertation a été élaboré et approuvé par arrêté le 9 octobre 2019.
Téléchargez la notice de concertation (format PDF : 3,15 Mo)
Téléchargez l'arrêté d'approbation du bilan de la concertation (format PDF : 701 Ko)
Téléchargez le bilan de la concertation (lien de téléchargement)
Messagerie urbaine Douaumont (17e)
-
Arrêté de PPVE Douaumont143 ko
-
Avis d'ouverture de PPVE Douaumont1,31 Mo
-
Résumé non technique de l’étude d’impact2,21 Mo
-
Lien vers la synthèse3,77 Mo
-
La synthèse est également consultable sur le site internet dédié : www.registre-numerique.fr
Projet Urbain Innovant site « Ternes-Villiers » (17e)
Téléchargez l'arrêté (format PDF : 278 Ko)
Téléchargez l'avis (format PDF : 134 Ko)
Pendant toute la durée de la participation du public par voie électronique, les observations et propositions du public ont pu être déposées sur le registre dématérialisé ouvert à cet effet.
Une synthèse des observations et propositions recueillies pendant la période de consultation est publiée pendant une durée minimale de 3 mois.
Téléchargez le document de synthèse et l'annexe (format PDF : 2,59 Mo et 405 Ko)
Le dossier de la PPVE été déposé à la Mairie du 17ème, 16, 20, rue des Batignolles 75017 Paris. Il a été mis à la disposition du public qui a pu en prendre connaissance. La procédure de consultation du public est actuellement terminée.
Le dossier du projet soumis à participation du public par voie électronique comporte notamment une étude d'impact qui a fait l'objet d'un avis de l'autorité administrative de l'État compétente en matière d'environnement sur ce dossier.
Consultez le résumé non technique de l’étude d’impact (lien de téléchargement)
Consultez les avis recueillis (format PDF : 231 Ko)
Projet Urbain Innovant site « Pershing » (17e)
Consulter le rapport et les conclusions (lien de téléchargement)
Consulter les pièces jointes (lien de téléchargement)
Le rapport et les conclusions motivées de la Commission d’enquête sont tenus à la disposition du public et consultables durant un an, aux jours et heures d’ouverture des bureaux à la Mairie du 17ème arrondissement, 16/20 rue des Batignolles, Paris 17ème, à la Préfecture de Paris, D.R.I.E.A. - UTEA 75 - UT3, 5 rue Leblanc, Paris 15ème, à la Ville de Paris, Direction de l’Urbanisme, Bureau Accueil et Service à l’Usager (BASU), Espace Consultation (1er étage), 6 promenade Claude Lévi-Strauss, Paris 13ème .
Téléchargez l'arrêté (format PDF : 160 Ko)
Téléchargez l'avis (format PDF : 164 Ko)
L'enquête a pour objet la demande de permis de construire n° PC 075 117 17 V 0041 portant sur le projet "Mille arbres" : construction d'un ensemble immobilier arboré.
Le dossier d’enquête :
Il a été disponible en consultation sur le site internet dédié. Pendant toute la période d’enquête publique, des observations et propositions ont pu être déposées par voie électronique sur le registre dématérialisé ouvert à cet effet. Le dossier d’enquête a été également déposé à la Mairie du 17ème, 16, 20, rue des Batignolles 75017 Paris. Il a été mis à la disposition du public qui a pu en prendre connaissance et y consigner ses observations sur le registre d'enquête,
Consultez le résumé non technique de l’étude d’impact (lien de téléchargement)
Consultez les avis recueillis (format PDF : 231 Ko)
Belliard Centre Bus (18e)
Cette PPVE est préalable à la délivrance du permis de construire portant sur la construction d’une dalle, d'un parc photovoltaïque et de 5 bâtiments de R+4 à R+9 à destination de service public ou d'intérêt collectif, de bureaux, de commerce, d'hébergement hôtelier et d'habitation.
Une synthèse des observations et propositions déposées par le public, mentionnant les réponses et, le cas échéant, les évolutions proposées pour tenir compte des observations et propositions du public, a été rédigée.
Téléchargez la synthèse de la PPVE
Cité universelle (19e)
Le projet a pour objet la construction d’un bâtiment à R+8 sur deux niveaux de sous-sols, accueillant du bureau, une programmation mixte (salle omnisport et hôtel), d’environ 31.528 m² de surface de plancher, situé au niveau de la Porte de Pantin à Paris 19ème arrondissement, entre le Boulevard Périphérique à l’ouest et l’avenue Jean Lolive (RN 3).
-
Arrêté d’ouverture de la PPVE Cité Universelle 19e184 ko
-
Avis de PPVE Cité Universelle 19e307 ko
-
Résumé Non Technique de l'étude d'impact Cité Universelle 19e3,74 Mo
-
Arrêté de délivrance de permis de construire du 20 février 20232,17 Mo
-
Tableau des mesures d'évitement, de réduction et de compensation (ERC)862 ko
Porte de la Villette - 18 avenue de la Porte de la Villette (19e)
Participation du public par voie électronique (PPVE) du 22 septembre 2022 au 24 octobre 2022
-
Télécharger l'arrêté d'ouverture151 ko
-
Télécharger l'avis647 ko
-
Télécharger le résumé non technique de l'étude d'impact10,3 Mo
La synthèse de la PPVE
-
Arrêté de permis de construire1,41 Mo
-
Tableau des mesures d'évitement, de réduction et de compensation (ERC)789 ko
-
La synthèse est également consultable sur le site internet dédié portedelavillette.participationdupublic.net
Python Duvernois (20e)
-
PPVE 2022 Python Duvernois - Rapport d'enquête113 ko
-
PPVE 2022 Python Duvernois - conclusions motivées du commissaire enquêteur163 ko
-
PPVE 2022 Python Duvernois rapport et conclusions du commissaire enquêteur - Annexe 2747 ko
-
PPVE 2022 Python Duvernois rapport et conclusions du commissaire enquêteur - Annexe 1162 ko
-
Arrêté ouverture enquête Python Duvernois156 ko
-
Notice explicative Python Duvernois 20231 ko
-
Affiche Python Duvernois 2082,9 ko
-
Plan de situation Python Duvernois 20274 ko