L’économie sociale et solidaire à Paris

Focus

Mise à jour le 08/11/2023

Les entreprises de l'économie sociale et solidaire impliquées dans l'organisation des Jeux de Paris 2024 ont été accueillies à l'Hôtel de Ville, jeudi 21 mars 2024.
Crédit photo : Guillaume Bontemps / Ville de Paris

Sommaire

Reconnue par la loi du 31 juillet 2014, l’économie sociale et solidaire (ESS) regroupe l'ensemble des structures qui cherchent à concilier utilité sociale, solidarités, performance économique et gouvernance démocratique. La Ville de Paris apporte un soutien constant à cette économie. Tour d'horizon.

Les grands principes de l’économie sociale et solidaire

  • La gestion démocratique
  • L’utilité collective ou l’utilité sociale du projet
  • La mixité des ressources
  • La non-lucrativité individuelle
  • Gestion démocratique
Les décisions stratégiques se prennent en assemblée générale selon le principe « une personne égale une voix ». Chaque membre compte pour une voix, quel que soit son apport en capital (pour une coopérative) ou en temps (pour une association).
  • Utilité collective ou utilité sociale du projet
Une structure de l'économie sociale et solidaire est nécessairement au service d'un projet collectif et non d'un projet conduit par une seule personne dans son intérêt propre.

Ce collectif peut être :
- un territoire : les sociétés coopératives d'intérêt collectif (SCIC), par exemple, sont généralement des outils de développement local.
- un groupe social : les mutuelles et les banques coopératives se sont créées pour répondre aux besoins spécifiques des artisans, des commerçants, des instituteurs, etc.
- un collectif de travail : les salariés des sociétés coopératives de production (SCOP) s'unissent pour valoriser ensemble le fruit de leur travail.
- une idée : des associations se constituent pour promouvoir un projet, etc.
  • Mixité des ressources
Les ressources de ce secteur sont soit privées (coopératives et mutuelles), soit mixtes (associations). Les organismes de l'économie sociale sont indépendants des pouvoirs publics. Mais ils peuvent être reconnus comme interlocuteurs privilégiés dans la mise en œuvre de politiques d'intérêt général (emploi, santé, développement local, citoyenneté, solidarité Nord-Sud, etc.) et bénéficier de subventions, d’aides spécifiques à l'emploi ou d’avantages fiscaux.
  • Non-lucrativité individuelle
Ce principe n'interdit pas de faire des profits, mais il en empêche l'appropriation individuelle - par des actionnaires par exemple. Cette règle est absolue dans les associations, où aucun dividende ne peut être versé aux adhérents. Elle est relative dans les coopératives, où les salariés peuvent recevoir individuellement jusqu'à la moitié du bénéfice réalisé.

Les chiffres de l'économie sociale et solidaire à Paris

  • 12 800 établissements employeurs de l’ESS sont implantés dans la capitale, soit 39% des établissements de l’ESS sur le territoire francilien.
  • 148 300 salarié.e.s travaillent dans l’ESS à Paris, ce qui représente 9% du total des emplois parisiens et 11,9% des emplois du secteur privé.
Cette économie est davantage représentée à Paris parce qu’elle se déploie dans des champs d’activités et des métiers plus diversifiés. Les emplois sont ainsi répartis :
  • 23% Action sociale
  • 16% Enseignement
  • 15% Activités financières et assurance
  • 10% Santé
  • 3% Arts et spectacles
Données 2020 de l’Observatoire régional de l’ESS la Chambre régionale de l’ESS (CRESS) Ile-de France, d’après INSEE - CLAP 2015.
La Ville de Paris mène des actions emblématiques dans ce secteur.

Action 1: Création d'un lieu ressources pour l'ESS: Les Canaux

Impulsée par la Ville de Paris, la Maison des Economies solidaires et innovantes est animée par l’association Les Canaux. Situé sur les bords du bassin de La Villette, près de la place de la Bataille de Stalingrad (19e), ce lieu d’échange, de mutualisation et de partage d’expérience a pour but des sensibiliser les publics aux initiatives durables et solidaires et de fédérer une communauté d’acteurs économiques engagés. Le lieu a été inauguré le 9 novembre 2017 par Anne Hidalgo en présence de Muhammad Yunus.
Liens
https://www.paris.fr/pages/les-canaux-une-maison-des-economies-solidaires-et-innovantes-4133

Action 2 : Le soutien au développement d’activités à impact social/environnemental positif

La Ville de Paris soutient la création et le développement d’activités économiques à impact social et environnemental positif. Ces activités sont gérées par des structures proposant des alternatives au modèle de développement économique classique. Elles visent à atteindre une utilité sociale accrue par le renforcement des solidarités, du lien social, l’insertion socio-professionnelle des publics fragiles, en particulier bénéficiaires du RSA et résidents en quartiers prioritaires de la politique de la ville, y compris par la création de leur propre activité, le développement de l’économie circulaire, de la consommation responsable, et la préparation de la transition écologique.
Par le dispositif Jeunes Pousses 2024-2026, la Ville de Paris soutient 25 actions d’accompagnement à la création d’activité à impact social/environnemental positif, qui couvrent les phases de détection des projets, d’émergence en pré-création et post-création d’activité.
La Ville de Paris a également développé des partenariats avec des structures permettant aux projets d’ESS d’accéder à des moyens de financement adaptés, permettant d’accompagner les structures jusqu’à leur changement d’échelle et soutenu la création de la plateforme https://pousses.fr/, qui offre des solutions d’accompagnement personnalisées aux projets de création d’activité à impact (cf.encadré ci-dessous).
Paris a développé en particulier plusieurs partenariats avec des organismes spécialisés dans la finance solidaire :
  • Paris Initiative Entreprise
L’association Paris Initiative Entreprise (PIE) a été fondée en 2000 par la Ville de Paris, la Caisse des Dépôts et la Chambre de Commerce et d’Industrie de Paris. Elle a pour vocation de soutenir la création et la reprise de petites entreprises ou de structures de l’économie sociale et solidaire (ESS), et leur montée en échelle, par l’octroi, notamment, de prêts d’honneur et de garanties sur prêts bancaires, ainsi que par un accompagnement pré- et post-financement. L’association s’est d’abord consacrée au soutien à la création et à la reprise de TPE à Paris, puis a orienté son activité vers le financement de l'entrepreneuriat social. PIE est aujourd’hui une association agréée « entreprise solidaire d'utilité sociale » (ESUS) qui soutient la création d’entreprises et le développement de l’entrepreneuriat à impact à Paris dans toute sa diversité. PIE a développé un ensemble d’outils, en complément de ses activités de prêts d’honneur et de garanties bancaires, permettant de répondre aux besoins spécifiques de l’écosystème parisien de la création d’activité à impact.
  • L'Association pour le Droit à Initiative Économique
L’Association pour le Droit à l’Initiative Économique (ADIE), reconnue d’utilité publique, a été créée en 1988 ; son objet est de soutenir des projets de création d’activités proposés par des personnes éprouvant des difficultés d’insertion professionnelle, en consentant à leurs initiateurs, qui n’ont pas accès au crédit bancaire classique, toutes formes de concours et d’appuis techniques ou financiers, adaptés à leur situation et à leurs besoins, sous forme de microcrédits pour l’emploi indépendant ou salarié et de micro-assurances.
L’ADIE propose des prêts d’honneur et des microcrédits aux créateur.rice.s parisien.ne.s n’ayant pas accès au crédit bancaire classique. Ces prêts d’honneur, d’un montant maximum de 3.000 euros, sont destinés à compenser une absence de fonds propres chez les créateur.rice.s d’entreprises financé.e.s. Le financement proposé est généralement composé pour deux tiers de microcrédit et pour un tiers de prêt d’honneur, à taux nul. La durée de remboursement du prêt d’honneur est fixée en accord avec le.la créateur.rice, en tenant compte de ses besoins et de sa capacité de remboursement. Elle peut aller jusqu’à 60 mois, avec un différé de remboursement de six à 24 mois.
  • L’association régionale des Cigales d'Ile-de-France - Clubs d'investisseurs pour une gestion alternative et locale de l'épargne solidaire -
Cette association a pour mission de fédérer, animer, développer et coordonner l’action de clubs parisiens qui collectent l’épargne de Parisien.ne.s désirant investir dans des entreprises naissantes du territoire, porteuses d’un projet économique à impact social. L’association fait le lien entre les épargnant.e.s et les porteurs et porteuses de projets, notamment en organisant des « bourses aux projets » bimestrielles, puis en veillant à l’accompagnement des projets.
Au total, La Ville de Paris consacre chaque année plus de 2 M€ au développement de la création d’activité à impact : environ 3000 personnes sont accompagnées, dont un quart de résident.es dans les quartiers prioritaires et près de 1000 entreprises sont créées.
Pousses,
la plateforme de soutien aux entrepreneurs à impact social/
environnemental

Pousses a été créée et est gérée par Paris Initiative Entreprise (PIE), association d’intérêt général à but non lucratif. Pousses bénéficie du soutien de la Ville de Paris.
Pousses oriente et facilite l’accès des porteurs de projets à l’écosystème de l'accompagnement parisien en intégrant un moteur de mise en relation intelligent basé sur les besoins des personnes, les pratiques des structures et le retour d'expériences.

En naviguant sur pousses.fr, vous pourrez…
Être accompagné : proposition de solutions d’accompagnement sur-mesure (algorithme de mise en relation des besoins exprimés avec l’offre des structures [le FLUO, le formulaire en ligne]).
Développer votre impact : sensibilisation à huit dimensions de l’impact (en référence aux objectifs de développement durable de l’ONU) et aux bonnes pratiques de l’ESS.
Rejoindre une communauté : retours d’expériences sur les parcours pour faciliter l’entraide entre entrepreneurs, événements, bons plans et le moteur de recherche de tous les acteurs recensés sur Pousses (entreprises, structures et partenaires publics et privés).En trouvant l'accompagnement le plus adapté à votre situation, vous optimisez ainsi les chances de succès pour faire aboutir votre projet.

La plateforme est conçue pour des entrepreneurs à impact social/environnemental de tous horizons : entreprises de l’économie sociale et solidaire, jeunes pousses innovantes, artisans, commerçants, indépendants…
  • Start'In Ess: un dispositif d’accompagnement spécialement dédié aux étudiants
Start'in Ess s'adresse à tous les projets d'étudiants ou de jeunes diplômés développant un projet dans l'économie sociale et solidaire. Les lauréats bénéficient d'un accompagnement par des professionnels lors d'un weekend intensif de formation, puis lors de deux ateliers par mois au premier semestre Après la phase d’accompagnement, une bourse financière et une place en espace de coworking leur sont attribuées.
Lien
https://www.paris.fr/pages/etudiants-parisiens-lancez-vous-dans-l-economie-sociale-et-solidaire-avec-start-in-ess-7288

Action 3: Une politique active pour l'emploi et l'insertion

  • L’expérimentation « Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée (TZCLD)
La Ville de Paris fait partie des dix collectivités habilitées à l’origine pour conduire l’expérimentation «Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée ». Elle la déploie depuis 2017 dans deux quartiers prioritaires de la politique de la ville, situés dans le 13ème arrondissement (Bédier-Boutroux et Oudiné-Chevaleret) en s’appuyant sur un acteur d’un nouveau genre, une entreprise à but d’emploi (EBE), l’association 13 Avenir. Cette structure a pour mission de valoriser les compétences des chercheurs d’emploi de longue durée dans le cadre d’emplois nouveaux, créés en CDI, rémunérées sur la base du SMIC horaire et destinés à mettre en œuvre des activités utiles et complémentaires du tissu économique existant. Elle peut le faire grâce à la mécanique financière propre à̀ l’expérimentation qui consiste à réorienter vers l’EBE, sous la forme d’un co-financement des salaires des personnes ainsi recrutées, la masse financière que représentent les coûts de privation d’emploi (RSA par exemple.). Un fonds d’expérimentation créé à l’échelle nationale et géré par l’association du Fonds Expérimentation territoriale contre le chômage de Longue Durée (ETCLD) organise cette réorientation.
Depuis 2017, la Ville de Paris apporte donc sa contribution au développement de l’emploi dans le cadre de l’expérimentation parisienne, en abondant le fonds d’expérimentation à hauteur des économies qu’elle constate.
Depuis lors, l’expérimentation a permis l’inscription dans une dynamique d’emploi ou de formation de nombreuses personnes : 61 sont actuellement en poste en CDI au sein de l’EBE, 9 poursuivent des projets professionnels autres après être passés par 13 Avenir, 28 ont intégré le marché du travail ou sont en formation après remobilisation dans le cadre de la démarche. Elle a aussi permis le développement de nombreuses activités créatrices de valeurs et de cohésion sociale sur le territoire : conciergerie séniors, gestion du tiers-lieu Plan Libre, cyclo-popote (restauration itinérante), boutique solidaire profilée textile enfants etc. https://www.linkedin.com/company/13-avenir/?originalSubdomain=fr
L’expérience du 13e arrondissement a conforté l’intuition initiale de la pertinence de cette démarche de coopération en quartier prioritaire. Ces constats ont conduit la Ville de Paris à officialiser, auprès de l’association nationale Territoires Zéro Chômeur de Longue Durée, et dans le cadre d’une délibération adoptée au Conseil de Paris de décembre 2018, sa volonté d’engager la démarche expérimentale dans les 18e, 19e et 20e arrondissements, tous trois fortement touchés par le chômage et la précarité.
Chacun de ces trois arrondissements s’est pleinement saisi de cette démarche, a délimité, en concertation avec ses partenaires, les territoires ciblés et a engagé des efforts pour animer un travail d’élaboration d’une stratégie concertée pour y bâtir le plein emploi. Le 18e cible les quartiers de « Valentin Abeille – Charles Hermite », le 19e, le QVA « Rosa Parks » et le 20e, le micro-quartier « Fougères Le Vau » situé dans le QPV des « Portes du 20e ».
Avec le vote de la loi n°2020-1577 du 14 décembre 2020, la prolongation de l’expérimentation sur les 10 premiers territoires et son extension à un minimum de 50 nouveaux est devenue une perspective concrète. Dans le sud-est du 13e arrondissement, depuis le 1er juillet 2021, la seconde phase expérimentale d’une période de 5 ans a débuté.
Aujourd’hui, ce sont donc quatre Territoires zéro chômeur de longue durée qui ont été habilités par le ministère du Travail, du Plein Emploi et de l’Insertion. En effet, le 19e a été habilité en février 2022, le 18e en juillet 2022 et le 20e en avril 2023. Trois Entreprises à but d’emploi sont désormais lancées aux côtés de 13 Avenir :
-Activ’18 située à Chapelle Nord https://www.linkedin.com/company/activ-18/?originalSubdomain=fr
-Emile et Rosa implantée à Rosa Parks https://emileetrosa.fr/
-La Compagnie du 20e localisée à Fougères Le Vau https://www.instagram.com/la_compagnie_du_20e/
  • Les structures d’insertion par l’activité économique
L’insertion par l’Activité Économique (IAE) est un dispositif qui permet à des personnes sans emploi, rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières, de bénéficier de contrats de travail, en vue de faciliter leur insertion sociale et professionnelle. (Article L5132-1 du code du travail).
Elle associe étroitement, d’une part un accompagnement social et professionnel personnalisé, et, d’autre part, une activité économique. L’ensemble permet la remobilisation, la requalification et l’accès des bénéficiaires au marché du travail.
Ce sont les DRIEETS (État déconcentré) qui ont pour mission de conventionner et contrôler les structures, d’agréer le nombre de postes etc.
L’IAE conjugue production de biens ou de services, et solidarité, et contribue ainsi au développement des territoires.
A Paris, l’IAE s’inscrit dans le Plan Parisien pour l’Insertion et l’Emploi (PPIE) signé par les l’État, la région IDF, l’ARS, la CAF, la CPAM, la CCI de Paris, la CMA, Pôle Emploi, Cap Emploi, l’EPEC et la Mission locale.
En 2022 plus 120 SIAE soutenues (toutes typologies confondues : Atelier et Chantier d’Insertion (ACI), Entreprise d’Insertion (EI), Association Intermédiaire (AI) et Entreprise de Travail Temporaire d’Insertion (ETTI) ; voir la définition des différentes formes de SIAE IAE Paris Solidaires pour l'emploi - Accueil (insertion.paris)
Les SIAE ont employé 6 535 salariés en insertion soit environ 2 600 équivalents temps plein (ETP) è 94 ETP nouvellement conventionnés en 2022 au sein de 20 structures, soit 235 salariés en insertion dont 80 bénéficiaires du RSA.
Ainsi, la Ville de Paris a financé l’IAE à la hauteur de 7 150 000 euros et dans ce cadre un nouvel appel à projet « Dynamiques insertion par l’activité économique » afin de favoriser les actions et les formations communes, sous l’égide d’un ou plusieurs réseaux de l’IAE pour 157 000 euros et un appel à projets pour une aide aux SIAE pour leur transition vers l’économie circulaire (CAPEC) à hauteur de 250 000 euros.
Zoom :
A titre d’exemple Cyclocare, SAS créée en 2022 agréée entreprise d’insertion pour 2,25 ETP en 2022 et implantée à Paris centre, propose :
- un service de révision et réparation itinérant qui intervient en entreprise pour effectuer la révision et la réparation des vélos des collaborateurs-trices.
- un service de révision et réparation fixe sur RDV destiné aux particuliers situé au 3 avenue victoria dans le tiers lieu de Plateau urbain.
- un atelier pédagogique remise en selle pour un public ayant peur de faire du vélo à Paris
- un atelier mécanique participatif pour les personnes souhaitant gagner en autonomie dans l'entretien de leur vélo.
- une formation complète ou en modules au titre de "Mécanicien Cycle Polyvalent".
Ces activités ont été pensées et structurées en fonction des publics en insertion accueillis : mise en situation mécanique variées, interventions en binôme, contact avec le public, accompagnement sur le terrain et montée en responsabilités.
Le public en insertion est immergé dans toutes les situations de travail liées au métier de mécanicien cycle pour une grande polyvalence de compétences à valoriser en suite de parcours et pour intégrer un emploi pérenne.
Bis Boutique Solidaire, un exemple d'entreprise d'insertion
Credit Arnaud Caillou/L'Oeil Témoin

Action 4: Promotion de l'ESS

  • Les Trophées de l’économie sociale et solidaire
Pour valoriser l’innovation sociale sur le territoire parisien et soutenir leur développement, la Ville de Paris lance chaque année depuis 2009 un appel à projets destiné à distinguer des projets relevant de l’économie sociale et solidaire, ayant un impact économique, social, environnemental, et proposant un service nouveau ou original. Cette aide, qui intervient au stade de l’émergence, ou de la montée en échelle, permet de les accompagner à un moment stratégique de leur croissance.
https://www.paris.fr/pages/qui-sont-les-laureats-des-trophees-de-l-economie-sociale-et-solidaire-2022-22324
  • Le parc rives de Seine, vitrine de l’ESS et de la consommation responsable
Sur la rive droite, sont proposés aux promeneurs et aux touristes des lieux d’alimentation durable (cafés et restaurants locavores, bio ou en circuit court), des boutiques de produits équitables, des espaces dédiés au réemploi et à la réparation, des incitations à la mobilité douce (ateliers de réparation de vélos), ainsi que des activités portées par des acteurs de l’insertion par l’activité économique (cafés en insertion).