Paris expérimente ses premiers radars sonores

C'était un étonnant dispositif de couleur blanche et grise, truffé de nouvelles technologies et posé à presque 5 mètres de hauteur : un radar sonore. Posé rue d’Avron (20^e) par le fabricant Bruitparif et rue Cardinet (17^e) par le fabricant microdB, les deux radars faisaient partie d'une première phase de l’expérimentation, rendue possible par la loi d’orientation des mobilités (LOM) de décembre 2019 et officialisée par un vote au Conseil de Paris le 9 février 2022.

L'objectif est de détecter les deux-roues et les quatre-roues les plus bruyants. Pour cela, le principe de chaque dispositif est semblable à celui d’un radar classique de vitesse : il mesure le bruit avec précision, le relie au véhicule qui en est à l’origine et photographie la plaque d’immatriculation.

Lorsque les appareils auront obtenu leur homologation auprès du Laboratoire National d’Essai (LNE), la seconde phase de l’expérimentation en conditions réelles avec constatation des infractions sera mise en place pour une durée qui sera déterminée par décret en Conseil d'Etat.

L’arrêté du 7 juillet 2023 fixe à 85 dB(A), le niveau d’émissions sonores à respecter pour les véhicules à moteur circulant sur une voie située à l’intérieur d’une agglomération ayant une vitesse maximale autorisée des véhicules n’excède pas 50 km/h.

Lors de la seconde phase de l’expérimentation, la ville de Paris étudie la possibilité que les appareils puissent transmettre automatiquement des dossiers d’infraction à la Direction de la Police Municipale et de la Prévention. Ces dossiers feraient alors l’objet d’une vérification et validation par un agent assermenté. En cas de validation, l’agent pourrait ensuite dresser un procès-verbal électronique (PVE) avec les outils proposés par l’agence nationale de traitement automatisé des infractions (ANTAI). Ce PVE donnerait alors lieu à un avis de contravention transmis directement au propriétaire du véhicule afin qu’il s’acquitte de l’amende encourue. Une réflexion est actuellement engagée avec l'État sur les modalités concrètes de cette procédure, notamment pour répondre aux contestations qui seront émises par les contrevenants.

Les appareils sont en cours d’homologation par le laboratoire national d’essai (LNE). Cette homologation devrait intervenir au cours de l’année 2024.

Le délai d’expérimentation initialement prévu dans le cadre de la LOM étant écoulé, le ministère de la transition écologique va publier un nouveau décret qui déterminera les modalités d’une nouvelle expérimentation sur site avec constat d’infraction. Sa durée permettra notamment d’évaluer l’effet de ce dispositif avec sanction sur le comportement des usagers de la route.

Selon l'Organisation Mondiale de la Santé (OMS), le bruit représente le second facteur environnemental provoquant le plus de dommages sanitaires en Europe (OMS, 2018) derrière la pollution atmosphérique : de l’ordre de 20% de la population européenne (soit plus de 100 millions de personnes) se trouve ainsi exposée de manière chronique à des niveaux de bruit préjudiciables à la santé humaine.

En attendant la poursuite de l'expérimentation, les agents de la police municipale, équipés de sonomètres portatifs, sont déjà habilités à verbaliser les conducteurs de véhicules jugés trop bruyants : ils risquent une amende de 135 euros (minorée à 90 euros en cas de paiement dans les quinze jours), s'ils dépassent le seuil maximal autorisé sur la carte grise de leur véhicule.