Projet Chapelle-Charbon (18e)

Lors de sa séance des 15, 16 et 17 nobembre 2022, le Conseil de Paris a approuvé :
La modification du dossier de réalisation
Téléchargez la délibération 2022 DU 120-1
La modification du programme d'équipements publics
Téléchargez la délibération 2022 DU 120-2

Création, réalisation et programme des équipements publics de la ZAC Chapelle Charbon 1ère phase (18ème arrondissement) :
Lors de sa séance des 2, 3, 4 et 5 juillet 2018, le Conseil de Paris a approuvé :
- La création de la ZAC Chapelle Charbon 1ère phase :
Téléchargez la délibération 2018 DU 133 1° : Approbation du dossier de création de la ZAC (format PDF : 91 Ko)
- Dossier de création de la ZAC Chapelle Charbon 1ère phase :
Téléchargez le rapport de présentation (format PDF : 1,15 Mo)
Téléchargez le plan de situation (format PDF : 273 Ko)
Téléchargez le plan de délimitation du périmètre (format PDF : 145 Ko)
Téléchargez l'étude d’impact (lien téléchargement)
Téléchargez le résumé non-technique de l’étude d’impact (format PDF : 6,72 Ko)
Téléchargez les annexes de l’étude d’impact (lien téléchargement) :
- annexes 1 à 3 : délibération-plan, scolaire, géotechnique
- annexes 4 à 11 : pollution des sols
- annexes 12 à 13 : biodiversité étude, biodiversité inventaires

- annexes 14 à 18 : zone humide, énergie, réseaux nord, réseaux sud, circulation, acoustique
- annexes 19 à 21 : qualité de l'air, chantier faible impact
Téléchargez l'avis de l’autorité environnementale (format PDF : 900 Ko)
Téléchargez l’avis du Conseil de Paris (format PDF : 110 Ko)
Téléchargez le mémoire en réponse à l’avis de l’autorité environnementale (format PDF : 2,10 Mo)
Téléchargez le document relatif à la part communal de la taxe d’aménagement (format PDF : 211 Ko)
- Annexes à la décision de création de la ZAC :
Téléchargez le document relatif aux mesures environnementales et aux modalités de suivi (format PDF : 519 Ko)
Téléchargez la synthèse des observations et des propositions du public (format PDF : 113 Ko)
Téléchargez le récapitulatif des consultations (format PDF : 30,6 Ko)
Téléchargez les informations relatives à la participation du public (format PDF : 2,85 Mo)
- Le dossier de réalisation de la ZAC Chapelle Charbon 1ère phase :
Téléchargez la délibération 2018 DU 133 2° : Approbation du dossier de réalisation de la ZAC (format PDF : 76,6 Ko)
Téléchargez le projet de programme des équipements publics et son plan annexé (format PDF : 1,40 Ko)
Téléchargez le projet de programme global des constructions (format PDF : 26 Ko)
Téléchargez les modalités prévisionnelles de financement de l’opération d’aménagement et son bilan annexé (format PDF : 206 Ko)
- Le programme des équipements publics de la ZAC Chapelle Charbon 1ère phase:
Téléchargez la délibération 2018 DU 133 3° : Approbation du programme des équipements publics (format PDF : 77 Ko)
Téléchargez le programme des équipements publics et son plan annexé (format PDF : 1,34 Mo)
Le dossier complet est disponible au (Bureau accueil et service à l'usager (BASU).

La procédure de participation du public par voie électronique sur le dossier d’étude d’impact en vue de la création de la ZAC Chapelle Charbon 1ère phase a eu lieu du 11 avril au 22 mai 2018. Les observations et propositions déposées, la synthèse de ces observations et propositions ainsi que les motifs de la décision de création de la ZAC Chapelle Charbon 1ère phase sont désormais disponibles.
Téléchargez les observations et propositions déposées + synthèse (format PDF : 5,46 Mo)
Téléchargez les motifs de la décision (format PDF : 55,1 Ko)
Par arrêté en date du 2 mars 2018, la Maire de Paris a ouvert du 11 avril 2018 à 8h30 au 22 mai 2018 à 17h30 une procédure de participation du public préalable à la création de la ZAC Chapelle Charbon 1ère phase, par voie électronique et à la Mairie du 18ème arrondissement 1, place Jules Joffrin 75018 Paris.
Téléchargez l'arrêté (format PDF : 119 Ko)
Téléchargez l'avis de participation du public (format PDF : 179 Ko)
Pendant toute la durée de la participation du public par voie électronique, les observations et propositions du public ont pu être déposées sur le registre dématérialisé ouvert à cet effet sur le site internet dédié.
Le dossier de projet soumis à participation du public par voie électronique était consultable sur le site internet dédié et à la mairie du 18ème arrondissement.
Lors des séances des 5, 6 et 7 février 2018, le Conseil de Paris a approuvé le bilan de la concertation préalable en vue de la création de la ZAC Chapelle Charbon 1ère phase, ainsi que l’objectif et les enjeux, le périmètre d'intervention, le programme prévisionnel et le bilan financier prévisionnel du projet de création de la ZAC. A cette occasion, le contrat de concession a été attribué par anticipation à la Société Publique Locale d' Aménagement Paris Batignolles Aménagement. Le démarrage des travaux de la première phase est prévu en 2019 et la livraison en 2020 de la première tranche du parc qui couvrira 3 ha.

Une réunion publique de restitution permettant de faire un retour sur le processus de concertation et de présenter le schéma d'ensemble du parc et de la future opération d'aménagement a été organisée le mercredi 29 novembre 2017 à 19h00 à la Mairie du 18ème arrondissement, 1, place Jules Joffrin 75018 Paris.
Téléchargez l'invitation (format PDF : 398 Ko) (mise en ligne 20171113)
Téléchargez le compte rendu (format PDF : 14,7 Mo) (mise en ligne 20171201)
Un atelier sur le projet urbain a été organisé le jeudi 5 octobre 2017 de 18h00 à 21h00 au Collège Daniel Meyer, 2, place Hébert 75018 Paris.
Téléchargez le compte rendu (format PDF : 1,19 Mo)
Téléchargez le document présenté lors de l'atelier (format PDF :5,77 Mo)
Téléchargez l'invitation (format PDF : 1,33 Mo) (mise en ligne 20170914)
L’équipe en charge de la concertation sur le projet était présente dans le quartier pour venir à votre rencontre les mercredis 20, 27 septembre et 4 octobre 2017.
Une réunion de concertation a été organisée le mercredi 12 juillet 2017 à 19h00 à la Mairie du 18ème arrondissement, 1, place Jules Joffrin 75018 Paris.
Téléchargez le compte rendu (format PDF : 1 Mo)
Téléchargez le document présenté lors de la réunion publique (format PDF : 4,19 Mo)
Téléchargez l'invitation (format PDF : 2,51 Mo)

* Ateliers : le lundi 10 octobre 2016 à 19h00, un atelier sur le thème Parc Chapelle Charbon : son identité et son accessibilité à l'école élémentaire 33-35, rue de l'Evangile 75018 Paris et le jeudi 3 novembre 2016 à 19h00, un atelier sur le thème Parc Chapelle Charbon : ses usages et ses ambiances à l'école élémentaire 33-35, rue de l'Evangile 75018 Paris.
Téléchargez l'invitation (format PDF : 607 Ko)
Téléchargez le compte rendu (format PDF : 2 Mo)
* Réunion publique : le jeudi 7 juillet 2016 à 19h30, Mairie du 18ème arrondissement, 1, place Jules Joffrin 75018 Paris.
Téléchargez l’invitation ( format PDF : 1,10 Mo)
Téléchargez le diaporama présenté lors de la réunion publique (format PDF : 7 Mo)
Téléchargez le compte rendu (format PDF : 1,16 Mo)
* Les permanences sur Chapelle Charbon : L'équipe de la concertation est venue répondre à vos questions et recueillir vos idées sur le futur parc de Paris Nord-Est. Dans le cadre de la concertation sur le projet Chapelle Charbon, trois permanences en plein air ont été organisées dans le quartier de La Chapelle les mercredis 13, 20 et 27 juillet, de 16h à 19h. Elles se sont déroulées rue Tristan Tzara, autour du square Rachmaninov, situé à proximité du site.
* Visites de parcs samedi 23 juillet 2016 : Vous êtes venus nombreux profiter des beaux jours de l'été dans les deux parcs aménagés récemment, Martin Luther-King, à Paris, et le grand parc des Docks, à Saint-Ouen (93400). La Ville de Paris a organisé une journée de visites commentées dans deux parcs références de la Métropole le samedi 23 juillet. Le rendez-vous a été fixé à 10h30, à l'entrée du parc Martin Luther-King, rue Cardinet, Paris 17e. A 12h, les participants ont été invités à se rendre au parc des Docks de Saint-Ouen pour visiter l'opération.
* Visite de parc samedi 3 septembre 2016 : Pour alimenter la réflexion sur le futur parc du Nord parisien, la Ville de Paris vous a invité à un diagnostic en marchant des Jardins d'Eole et du site Chapelle Charbon dans le 18ème arrondissement le samedi 3 septembre. Le rendez-vous a été fixé à 10h30, à l'angle de la rue d'Aubervilliers et de la rue du Département, entrée sud des Jardins d'Eole, Paris 18e.
* Jeu "Dessinez le prochain parc de Paris" : A l’occasion de la concertation qui se déroule sur ce projet, la Mairie de Paris a mis à disposition des parisiens et des usagers de Paris, une application accessible du 1er aout au 30 septembre sur le site dédié, permettant de dessiner le prochain parc de Paris. Conçu comme un jeu et simple d’utilisation, chacun a pu créer, en quelques clics, son parc idéal.
* Postez vos propositions, commentaires, photos , retrouvez nos lieux de permanences d’information
Téléchargez l'affiche des évènements de juillet à septembre 2016 (format PDF : 8,64 Mo)
* Modalités de concertation : elles ont été définies selon la délibération 2016 DU 138 votée au conseil de Paris les 13, 14 et 15 juin 2016.
Téléchargez l'exposé des motifs (format PDF : 200 Ko)
Téléchargez la délibération (format PDF : 130 Ko)
Visualisez le périmètre d'opération (format PDF : 164 Ko)